Jehanne Sosson

Avocat Associée

Jehanne Sosson est une des associées fondatrices du cabinet Sosson Pfeiff.

Elle pratique, comme avocat, le droit de la famille dans tous ses aspects (personnels, patrimoniaux et internationaux) depuis 1986, au Barreau de Nivelles tout d’abord et de Bruxelles depuis 1996. Docteur en droit avec thèse, elle dispose d’une grande expérience pratique mais également théorique, dès lors qu’elle exerce, en parallèle à ses activités au Barreau, la fonction de professeur extraordinaire à l’UCLouvain.

Cette double qualité lui confère une spécialisation de haut niveau et lui permet de mettre au service de ses clients, dans sa pratique d’avocat, les connaissances pointues acquises et enseignées à l’université.

Elle donne priorité, dans son rôle d’avocat dans un domaine aussi sensible que les litiges familiaux, à l’écoute attentive et au respect des relations humaines. Elle privilégie la recherche de solutions justes et équitables dans le cadre de modes de résolution amiable des conflits, tout en assurant une défense active et réfléchie lorsqu’un accord n’a pu être trouvé.

Ses langues de travail sont le français et l’anglais. Elle a une bonne compréhension du néerlandais.

Diplômes / Formation

• Doctorat en droit, Université catholique de Louvain, novembre 1995, la plus grande distinction (sujet de thèse : Beaux-parents, beaux-enfants. Étude de droit civil comparé).
• Licence en droit, Université catholique de Louvain (4 grandes distinctions)
• Agrégation de l’enseignement secondaire supérieur et supérieur non universitaire en droit, Université catholique de Louvain, septembre 1986, distinction.

Activités universitaires

• Professeur à la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, Faculté de droit et de criminologie - Institut JUR-I.
• Vice-doyenne aux relations avec les milieux professionnels (depuis septembre 2003)
• Présidente du Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine (CeFAP) https://uclouvain.be/fr/instituts-recherche/juri/cefap
• Cours dispensés actuellement :
• Droit de la personne et de famille (3e baccalauréat en droit - cotitulature avec Geoffrey Willems)
• Droit patrimonial de la famille (1er master en droit - cotitulature avec Fabienne Tainmont)
• Aspects juridiques de la famille, de la sexualité et de la procréation (1er master en Sciences de la famille et de la sexualité - cotitulaire avec Thierry Moreau et Sylvie Cap)
• Professeur invité à l’université Saint-Louis – Bruxelles (depuis 2000).
• Professeur invité à l’Université Paris II Panthéon-Assas (2016-2017)
• Professeur invité à l’Université de Fribourg (2011).
• Professeur invité à l’Université d’Ottawa, Faculté de droit, section droit civil (2003)
• Professeur invité à l’Université Jean Moulin de Lyon, faculté de droit (1999-2000).
• Séjour scientifique à l’Université de Stanford (Californie, États-Unis) du 13 janvier 1993 au 1er octobre 1993.
• Membre du Comité de rédaction de la Revue trimestrielle de droit familial.
• Membre du Conseil d’administration de l’Association Famille & Droit.

Missions officielles

• Membre du jury du prix Carbonnier, Institut des études et de la recherche sur le Droit de la Justice, Paris (2023-2025)
• Expert auprès des chambres francophones de la section de législation du Conseil d’État – « Droit des personnes et droit patrimonial de la famille, en ce compris les régimes matrimoniaux et le droit des successions et des donations ».
• Audition par le Conseil d’Etat français dans le cadre de l’étude sollicitée par le premier ministre sur "le cadrage juridique préalable au réexamen de la loi relative à la bioéthique", 23 avril 2018.
• Membre du groupe de travail et de réflexion « Filiation, origines, parentalité » mis sur pied par la Ministre déléguée à la famille de la République française ayant pour tâche de participer à des travaux préparatoires à la loi sur la famille, sous la présidence d’I. THÉRY.
• Diverses auditions devant les assemblées parlementaires belges :
• Sous-commission « Droit de la famille » et commission « Justice » de la Chambre des représentants et du Sénat :
• 28 janvier 2004 : l’établissement de la filiation et ses effets
• 18 mai 2005 : hébergement et droit aux relations personnelles entre l’enfant et ses parents
• 18 janvier 2006 : réforme du divorce
• 11 mars 2009 : accouchement discret
• 19 mars 2013 : accouchement discret
• 12 et 19 mars 2014 : co-maternité
• Comité d’avis pour l’Emancipation sociale : 8 janvier 2014, nom de l’enfant
• Commission de la Santé publique, de l’Environnement et du Renouveau de la Société : 24 février 2015, anonymat du donneur
• Commission des affaires institutionnelles du Sénat : 2 mars 2015, coparentalité
• Participation au groupe de réflexion « Filiation » organisé par le Délégué général aux droits de l’enfant du Ministère de la Communauté française à partir de février 2010.
• Audition par le Service Droits des femmes du Ministère français de l’Emploi et de la Solidarité, Paris, 16 avril 1999 ; thème : L’accouchement sous X en Belgique.
• Nomination en qualité d’expert extérieur par le Comité consultatif de bioéthique belge pour l’avis relatif à l’accouchement sous X, 1998.

Publications scientifiques

Les publications scientifiques de Jehanne Sosson sont disponibles ici.

Organisations et direction de colloques, recyclages, recherches scientifiques

Les organisations et directions de colloques, recyclages, recherches scientifiques de Jehanne Sosson sont disponibles ici.

Interventions en qualité de conférencier dans un colloque

Les interventions en qualité de conférencier dans un colloque de Jehanne Sosson sont disponibles ici.

Associations

• Membre du conseil d’administration de l’Association Famille & Droit.
• Membre de l’IAML (International Academy of Matrimonial Lawyers).
• Membre de l’international Society of Family Lawyers.
• Membre du comité de rédaction de la Revue trimestrielle de droit familial.
• Association Famille et Droit