JIM SAUVAGE

AVOCAT ASSOCIÉ

PUBLICATIONS

1 – Ouvrages publiés à titre d’auteur

Avec D. Carré et S. Jaumotte, Codes commentés – Code du divorce, Bruxelles, Larcier, 2018 ;

Avec A.-Ch. Van Gysel, Le couple, Limal, Anthemis, 2018 ;

Divorce par consentement mutuel, KnopsPublisching, 2020 ;

Avec A.-Ch. Van Gysel, F. Lalière et V. Wyart, Les libéralités, Limal, Anthemis, 2020 ;

La rédaction du contrat de mariage, KnopsPublisching, 2020 (deux tomes) ;

Avec A.-Ch. Van Gysel et F. Lalière, La liquidation et le partage, Limal, Anthemis, 2021 ;

Avec A.-Ch. Van Gysel, Le couple, édition 2022, Limal, Anthemis, 2022 ;

Avec A.-Ch. Van Gysel, F. Lalière et V. Wyart, Les libéralités, édition 2024, Limal, Anthemis, 2024 ;

Avec A.-Ch. Van Gysel et F. Lalière, La liquidation et le partage, édition 2024, Limal, Anthemis, 2024 ;

La solidarité au sein du couple – Essai sur l’émergence d’un principe général du droit, Faculté de droit de l’U.L.B., Bruxelles, Larcier-Intersentia, à paraître ;

2 – Parties d’ouvrages collectifs

« L’agencement des compétences matérielles et territoriales », in Le tribunal de la famille et de la jeunesse (sous la dir. A.-Ch. VAN GYSEL), Bruxelles, Anthemis/Larcier, 2014, 31 pages ;

« Tribunal de la famille : premiers bilans » (avec I. Schyns), in Actualité en droit de la famille (sous la dir. N. Gallus), UB³, Bruylant, 2015, 43 pages ;

« Substitution successorale et option, conséquences pratiques », in Le droit patrimonial de la famille dans tous ses états – Questions et solutions pratiques, Anthemis, 2015, 32 pages ;

« Les régimes matrimoniaux en droit belge : ce qui pourrait changer … » (avec T. Van Halteren), in Regards croisés sur le droit familial québecois et belge, Limal, Anthemis, 2016, 32 pages ;

« L’agencement des compétences matérielles et territoriales », in Le tribunal de la famille et de la jeunesse (sous la dir. A.-Ch. VAN GYSEL), 2ème édition, Bruxelles, Anthemis/Larcier, 2015, 31 pages ;

« Quelque chose de (pot) pourri dans le Royaume de Belgique : le fonctionnement du Tribunal de la famille deux ans après sa création » (avec A.-Ch. VAN GYSEL), in Etat généraux du droit de la famille II, Anthemis/Larcier, 2016, 29 pages ;

« La rupture matrimoniale à la lumière de la réforme du tribunal de la famille et de la jeunesse », in Divorce- commentaire pratique, Titre XIII, Kluwer, 75 pages ;

« Le tribunal de la famille à l’épreuve de sa pratique – chronique de jurisprudence », in Le droit familial et le droit patrimoniale de la famille dans tous leurs états, Bruxelles, Larcier, 2017, 39 pages :

« Les compétences » et « Les recours », in Le contentieux familial – le tribunal de la famille et le juge de paix, Limal, Anthemis, 2017 ;

« les modifications du régime de communauté », in Les régimes matrimoniaux après la loi du 22 juillet 2018 – Et maintenant tout devient possible ? (dir. A. Gillard), Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 9-62 ;

« Tableau général de la réforme des régimes matrimoniaux », in Perspectives sur le droit patrimonial Famille après la réforme des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités, UB3, n° 76, Bruxelles, Larcier, 2019, 51 pages ;

« Les créances entre époux et la clause d’équité », in La réforme des régimes matrimoniaux en pratique (Coord. M. Van Molle), Coll. Master en notariat ULB, 2019, 49 pages ;

avec S. Pfeiff et J.-L. Van Boxstael : « La protection de l’adulte vulnérable et de son patrimoine en droit international privé – La protection de l’adulte vulnérable et de son patrimoine en droit international privé », in La protection extrajudiciaire et judiciaire des majeurs vulnérables. Des réformes aux bonnes pratiques, Bruxelles, Larcier, 2021, 41 pages· ;

« La solidarité naturelle entre partenaires : les bons comptes ne font pas les bons couples ? », in Patrimonium 2021, Bruges, Die Keure, 2021, 16 pages ;

Avec L. Barnich : « Solidarité et famille en Belgique » in La solidarité, Association Henri Capitant, Bruxelles, Bruylant, 2021, pp. 29-43 ;

« les créances au sein du couple : l’heure des règlements de compte ? », in le couple et le droit patrimonial de la famille, Bruxelles, Larcier, 2022 ;

« le droit patrimonial des cohabitants légaux et de fait : proposition d’un droit patrimonial familial », in Cohabitation légale et de fait : état des lieux et perspectives, Bruxelles, Larcier, 2022 ;

« Le défaut de qualité : un état des lieux », in Le point sur les défenses en droit judiciaire (F.Balot (dir.)), 1e édition, Bruxelles, Larcier-Intersentia, 2023, pp. 39-59 ;

« le double régime de la convention matrimoniale : organisation et protection », in Evolutions récentes du droit patrimonial de la famille, Limal, Anthemis, 2023 ;

« L’attribution totale du patrimoine commun au conjoint survivant supprime-t-elle le compte de récompenses ? », in Les masses de partage : nouveautés et évolution récentes, Limal, Anthemis, 2023 ;

« Le Livre 5 du Code civil et le droit familial », in La réforme du droit des obligations et ses incidences sur les différentes branches du droit, Bruxelles, Larcier-Intersentia, 2023, pp. 7-34

« Droit judiciaire », in Codes annotés 2024 – droit familial, 15e édition, Bruxelles, Larcier, 2024 ;

« Comment éviter la naissance d’une indivision matrimoniale ou successorale dans un patrimoine familiale », in Variations sur le thème de l’indivision, Patrimoine & fiscalité, Limal, Anthemis, 2024 ;

Avec E. Alofs et S. Raes : « Organisation et fonctionnement du tribunal de la famille », in le fonctionnement du tribunal de la famille, Limal, Anthemis, 2024 ;

« droit judiciaire », in Codes annotés 2025 – droit familial, 16e édition, Bruxelles, Larcier, 2025 ;

Avec C. Joisten : « Dossier 2054 – Route de la bière », C.E.L.-C.S.W., 2024/2, pp. 7-38 ;

Avec A.-Ch. Van Gysel : « Les conventions de cohabitation légale », in la rédaction des conventions matrimoniales et de cohabitation légale, Limal, Anthemis, 2025 ;

« droit judiciaire », in Codes annotés 2026 – droit familial, 16e édition, Bruxelles, Larcier, 2026.


3 – Articles dans des revues scientifiques nationales

« L’autorité de la décision relative au devoir de secours sur la pension alimentaire après divorce », note sous Cass. 7 février 2014, Act. dr. Fam., 2014, 9, 16 pages ;

« Juge de paix en matière familiale et droit transitoire : quelle juridiction d’appel ? », note sous trib. fam. (14ème ch.), 20 janvier 2015, Act. dr. Fam., 2015, 5, 4 pages ;

« Secours alimentaire, faute et lien de causalité : quelles nouveautés ? », note sous cass. 4 juin 2014, Act. dr. Fam., 2015, 9, 4 pages ;

Note sous trib. fam. (101 ch.), 22 janvier 2016, Act. dr. Fam., 2016, 3, Kluwer, 2 pages ;

« La loi du 19 octobre 2015 et droit familial : pot réellement « pourri » ? », Act. Dr. Fam., 2016, 2, Kluwer, 18 pages ;

Note sous Bruxelles 14 juillet 2016, Act. Dr. Fam., 2016, 10, Kluwer, 2 pages ;

« le droit (non) judiciaire de la filiation », Act. Dr. Fam., 2017, 6 ;

« Quelle urgence pour le tribunal de la famille ? », Act. Dr. Fam., 2017, 6, pp. 107-114 ;

« La réforme des régimes matrimoniaux : état des lieux et perspectives », R.P.P., 2019/4, pp. 277-296 ;

« Filiation : inceste, délais, intérêt de l’enfant et nom », J.T., 2019/27, n° 6781, p. 544 ;

« Les incertitudes du régime de la contribution alimentaire due aux enfants en formation par le conjoint ou par le cohabitant légal survivant », R.P.P., 2020/4, p. 362-369 ;

« La filiation : la voie royale ? », J.L.M.B., 2021, n° 10, p. 451-457 ;

La récompense en cas de remboursement par le patrimoine commun de l’emprunt contracté conjointement pour un bien propre », note sous Cass. (3ème ch.), 7 septembre 2020, J.L.M.B., 2021/37, p. 1671-1678 ;

« Première étape vers un droit commun (solidaire) des couples ? note sous Cour. Eur. D.H., 17 janvier 2023, J.L.M.B., 2024/12 ;

« Ouverture de l’attribution préférentielle aux cohabitants légaux : effritement dans la muraille statutaire ? », J.L.M.B., 2024/38, p. 1697-1709 ;

« Avantage matrimonial en régime de séparation de biens : (in)cohérence et incidence pratique », R.P.P., 2025/1-2, p. 190-208 ;

Avec F. Lalière : « La notion de « levée du voile social » en droit patrimonial de la famille – Utilité pratique et pistes de réflexion », Rev. not., 2025/3, n° 3200, pp. 171-188 ;

Avec C. Anger, F. Derème et I. Rein-Lescastereyres, « première approche introductive : de l’importance du contrat de mariage en droit moderne », R.I.P., 2025, n° 18-19, 5 pages ;

« La convention matrimoniale en droit belge – liberté contractuelle et limites », R.I.P., 2025, n° 18-19, 10 pages ;

« La solidarité au sein du couple – essai sur l’émergence d’un principe général du droit », J.T., 2026, à paraître ;

Communications à des colloques et conférences

Présentation de la réforme des règles de compétence au colloque sur le tribunal de la famille organisé par la conférence du jeune barreau de Bruxelles en avril 2014, colloque également réalisé la même année à Nivelles et Charleroi ;

Participation aux États généraux du droit de la famille du 9 septembre 2016, organisés par Avocats.be : présentation sur l’impact de la loi pot-pourri 1 sur le contentieux familial (plus particulièrement concernant le défaut et l’appel) et de l’arrêt de la Cour constitutionnelle du 25 février 2016 ;

Présentation sur l’option successorale et la substitution en février 2015 dans le cadre du colloque « la famille et son patrimoine en questions » ;

Participation au colloque organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles en avril 2017 sur la jurisprudence en matière de règles relatives au tribunal de la famille ;

Présentation à Montréal sur l’évolution de la pension alimentaire après divorce et de l’enrichissement sans cause en droit belge lors du colloque de droit comparé Belgique / Québec organisé par l’Université de Montréal – 29 septembre 2017 ;

Présentation à Bruxelles sur l’évolution de la pension alimentaire après divorce lors du colloque de droit comparé Belgique / Québec organisé par l’Unité de droit familial – décembre 2017 ;

Présentation sur la réforme des pactes sur succession future lors de la conférence du Jeune Barreau de Tournai – 26 janvier 2018 ;

Présentation sur la réforme du régime de séparation de biens lors du colloque de la conférence du Jeune Barreau de Tournai – 21 décembre 2018 ;

21 janvier 2019 – présentation de la réforme des régimes matrimoniaux avec F. Lalière ;

14 février 2019 – colloque sur la réforme des régimes matrimoniaux organisé par la conférence du jeune barreau de Bruxelles – présentation du nouveau régime de communauté ;

18 février 2019 – colloque sur le droit patrimonial de la famille UB3 – présentation de la réforme des régimes matrimoniaux ;

25 février 2019 – colloque sur la réforme des régimes matrimoniaux organisés par le master en Notariat et l’unité de droit familial de l’U.L.B. – présentation du régime de séparation de biens et des créances entre époux ;

30 avril 2019 – présentation de la réforme des régimes matrimoniaux au cercle des notaires de Tournai ;

2020 – participation (avec F. Lalière et A.-Ch. Van Gysel) à la rédaction de l’avis de l’Unité de droit familial sur la proposition de loi 55-1272/001 du 20 mai 2020 « Portant le livre 2, titre 3, “Les relations patrimoniales des couples” et le livre 4 “Les successions, donations et testaments” du Code civil » ;

8 et 15 novembre 2021 – présentation de l’état des lieux de la liquidation et du partage des régimes matrimoniaux dans le cadre des conférences du midi Patrimoines et fiscalités organisés par Anthemis ;

Avril 2022 – présentation de la problématique des créances au sein du couple lors du colloque organisé par la Conférence du Jeune Barreau sur le couple et le droit patrimonial de la famille ;

2022 : coordination du colloque la codification du droit patrimonial de la famille, organisé par Larcier et présentation de la thématique sur les « avantages matrimoniaux » ;

« Le défaut de qualité : un état des lieux », colloque sur Le point sur les défenses en droit judiciaire (F.Balot (dir.)) organisé par la Conférence du jeune Barreau de Bruxelles ;

« le droit patrimonial des cohabitants légaux et de fait : proposition d’un droit patrimonial familial », in Cohabitation légale et de fait : état des lieux et perspectives, à Louvain-La-Neuve, 2023 ;

« le double régime de la convetion matrimoniale : organisation et protection, In Evolutions récentes du droit patrimonial de la famille, Limal , Anthemis, 2023 ;

2023 : « L’attribution totale du patrimoine commun au conjoint survivant supprime-t-elle le compte de récompenses ? », colloque sur Les masses de partage : nouveautés et évolution récentes, organisé par Anthemis ;

2024 : rédaction (avec S. Pfeiff et J. Sosson) du rapport belge Childe Relocation 2024 ;

9 avril 2024 : colloque sur les avantages matrimoniaux (Patrimoine & fiscalités) ;

Septembre 2024 : « comment éviter la naissance d’une indivision matrimoniale ou successorale dans un patrimoine familiale » ? colloque organisé par Anthemis (Patrimoine & fiscalité) sur les « variations sur le thème de l’indivision » ;

16 octobre 2024 – présentation des règles de compétence et fonctionnement au colloque à Mons « le fonctionnement du tribunal de la famille : vers une justice familiale plus efficace ? » ;

3 octobre 2024 et 28 novembre 2024 – formations sur l’actualité en droit des couples organisées par KnopsPublishing à Mons et Gembloux ;

Avec A.-Ch. Van Gysel : « Les conventions de cohabitation légale », au colloque sur la rédaction des conventions matrimoniales et de cohabitation légale organisé par Anthemis en 2025 ;

« Avantage matrimonial en régime de séparation de biens : (in)cohérence et incidence pratique », colloque organisé par la R.P.P., en 2025 à Louvain-La-Neuve ;

12 novembre 2025 : présentation sur les libéralités entre époux et les conventions matrimoniales (midis de patrimoine & fiscalité – Anthemis).

ACTIVITÉS ACADÉMIQUES, PRIX & DISTINCTIONS

ACTIVITÉS UNIVERSITAIRES

. Maître de conférences en droit des familles à l’université de Mons

DISTINCTIONS ET PRIX

. Lauréat du prix Jean-Jacques Boels 2018, décerné par le Barreau de Bruxelles et récompensant un avocat âgé de moins de trente-cinq ans, assistant de l’Université libre de Bruxelles, pour un article de droit civil.

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