J. SOSSON, « Quelques bons réflexes dans les actions relatives à la filiation. Tableaux synthétiques », Droit (patrimonial) de la famille. Capita selecta 2025, F. TAINMONT et J. SOSSON (dir.), Larcier, 2025, pp. 57-83.
J. SOSSON, (avec V. EGEA), « La parenté dans les familles plurielles », Penser la famille au pluriel, H. FULCHIRON (dir.), LexisNexis, 2025, pp. 167-178.
J. SOSSON, (avec V. EGEA), « La parentalité dans les familles plurielles », Penser la famille au pluriel, H. FULCHIRON (dir.), LexisNexis, 2025, pp. 113-124.
J. SOSSON, « L’enfant mineur partie à la cause ou devant consentir : l’article 1004/1 « à tout faire » ou faut-il repenser la représentation de l’enfant ? », L’enfant et le conflit familial : quelle participation ?, N. DANDOY (dir.), Anthémis, 2025, pp. 65-95.
J. SOSSON, « L’établissement de la filiation. Exemples de droit étranger – 1. Filiation – Belgique », La Semaine juridique notariale et immobilière, 21 février 2025, n° 8, pp. 49-51.
J. SOSSON, « Des inégalités dans la parentalité ? Approche juridique », Transformations des relations familiales et impacts sur les évolutions du droit, Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice, Paris, 8 octobre 2024, pp. 49-53.
J. SOSSON, L’établissement de la filiation, Répertoire Notarial, Tome I, Les personnes, Livre 12 et Tiré à part du Répertoire Notarial, Bruxelles, Larcier Intersentia, 2024, 278 pages.
J. SOSSON, (avec S. PFEIFF et J. SAUVAGE) « Belgium : Law and Practice », Child Relocation 2024, Chambers Global Practice Guides, Chambers and Partners, London, 2024, pp. 2-14.
J. SOSSON, (avec Th. MOREAU), « La capacité comme protection de l’enfant et ses droits ? Réflexions croisées à partir du droit civil et du droit protectionnel », in Le statut du mineur en droit civil et les droits de l’enfant, N. MASSAGER (coord.), Larcier Intersentia, 2024, pp. 197-301.
N. GALLUS, N. MASSAGER, S. PFEIFF, Droit familial de l’enfance, Anthémis, Limal, 2024, 686 p.
S. PFEIFF, J. SOSSON, J. SAUVAGE, « Belgium », Child Relocation 2024 Guide, published by Chambers, 2024.
J. SAUVAGE, avec E. Alofs et S. Raes : « Organisation et fonctionnement du tribunal de la famille », in Le fonctionnement du tribunal de la famille, Limal, Anthemis, 2024 .
M. DELGRANGE, C. GAMBI-ARNOLD et TH. MOREAU, « L’articulation entre la justice familiale et l’intervention protectionnelle fondée sur le Code de la prévention, de l’aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse – Questionnements et réflexions juridiques à partir de la parole des acteurs », in Famille et jeunesse, Commission Université-Palais – Université de Liège 221 (dir. D. PIRE), Anthemis, Liège, 2023, pp. 235-296.
J. SOSSON, « Les enfants du droit. Ou l’irrésistible ascension de la postmodernité en droit de la filiation belge et français », N. DANDOY, F. TAINMONT, J. SOSSON, G. WILLEMS (coord.), Individu, Famille, Etat. Réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, Hommage au Professeur Jean-Louis RENCHON, Larcier, 2022, pp. 1203-1264.
S. PFEIFF et G. COLLINET, « Quel(s) certificat(s) joindre afin d’assurer la circulation des décisions relatives aux enfants ? », For. fam., 2022/4, pp. 185-186.
S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfant au sein de l’Union européenne : quelles nouveautés nous réserve le Règlement Bruxelles IIter ? », in Droit familial international, P. Wautelet et S. Pfeiff (dir.), CUP 215, Anthémis, 2022, pp. 55 à 97.
S. PFEIFF, G. COLLINET, « Les mémos de Silvia : Quel(s) certificat(s) joindre afin d’assurer la circulation des décisions relatives aux enfants ? », Forfam, 2022/4, pp. 185 à 186.
S. PFEIFF, La patria potestad en Bélgica, document de travail établi pour une recherche de droit comparé sur l’autorité parentale menée sous la direction de l’Asociación Internacional de Juristas de Derecho de Familia (AIJUDEFA).
J. SOSSON, « Le rôle du notaire en matière de reconnaissance de paternité », J.-L. VAN BOXTAEL (coord.), Tapas du notariat 2020-2021, En l’honneur de Pierre Van den Eynde, Larcier, 2021, pp. 275-287.
J. SOSSON, « L’établissement de la filiation », Les grands arrêts du droit au respect de la vie familiale, N. DANDOY et G. WILLEMS (dir.), Larcier, 2021, pp. 179-194.
J. SAUVAGE, avec L. Barnich : « Solidarité et famille en Belgique », in La solidarité, Association Henri Capitant, Bruxelles, Bruylant, 2021, pp. 29-43 .
J. SAUVAGE, « La filiation : la voie royale ? », J.L.M.B., 2021, n° 10, p. 451-457 .
J. SOSSON, « La filiation en action(s). Tableaux synthétiques mis à jour au 15 août 2020 », Actualités du droit des familles, D. PIRE (dir.), Commission Université Palais, Anthémis, 2020, pp. 7-30.
J. SOSSON, (avec S. CAP, L. COHEN, A. DEMORTIER, N. DANDOY et L. JACOBS), Belgique, Fascicule 20. Mariage, divorce, filiation et autorité parentale, obligations alimentaires, JurisClasseur de Droit comparé, Lexis Nexis, 2020, 85 pages.
J. SAUVAGE, « Les incertitudes du régime de la contribution alimentaire due aux enfants en formation par le conjoint ou par le cohabitant légal survivant », R.P.P., 2020/4, p. 362-369 .
J. SOSSON, « La filiation, en fait et en droit : la quête d’une inaccessible étoile ? », Annales de droit de Louvain, 2019/1, pp. 29-50.
J. SOSSON, (avec H. MALMANCHE), “Etat du droit belge en matière de PMA et gestation pour autrui”, Les mutations contemporaines du droit de la famille, S. BERNARD et M. FARGE (dir.), Presses universitaires de Grenoble, Grenoble, 2019, pp. 37-60.
J. SOSSON, “Chapter 2. ART and Surrogacy in Belgium : No Borders for Access – Few Borders for Kinship”, Access to Assisted Reproductive Technologies : the Case of France and Belgium, J. MERCHANT (dir.), Berghan Ed., 2019, pp. 30-48.
J. SOSSON, « Les actions judiciaires relatives à la filiation : tableaux synthétiques. Mise à jour et commentaire de la réforme partielle opérée par la loi du 21 décembre 2018 », Revue trimestrielle de droit familial, 1/2019, pp. 9-45.
J. SOSSON, (avec G. WILLEMS) “Parentage, Parenthood and Parental Responsibility in traditional families”, Adults & Children in Postmodern Societies, A Comparative Law and Multidisciplinary Handbook, J. SOSSON, G. WILLEMS & G. MOTTE (ed.), Intersentia, Cambridge, 2019, pp. 725-757.
J. SOSSON, (avec G. WILLEMS) “The Future of Legal Relationships between Adults and Children”, Adults & Children in Postmodern Societies, A Comparative Law and Multidisciplinary Handbook, J. SOSSON, G. WILLEMS & G. MOTTE (ed.), Intersentia, Cambridge, 2019, pp. 825-864.
J. SOSSON, (avec G. WILLEMS) “General Conclusion”, Adults & Children in Postmodern Societies, A Comparative Law and Multidisciplinary Handbook, J. SOSSON, G. WILLEMS & G. MOTTE (ed.), Intersentia, Cambridge, 2019, pp. 865-873.
J. SAUVAGE, « Filiation : inceste, délais, intérêt de l’enfant et nom », J.T., 2019/27, n° 6781, p. 544 .
J. SOSSON, (avec G. WILLEMS) « Titre II. Le temps du lien – Chapitre II. L’organisation par conventions des relations parents-enfants – Section I. Les conventions relatives à la filiation – § 2. Les conventions faisant intervenir un tiers », Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français, Vol. 2, La conventionnalisation des statuts des couples, M. LAMARCHE et J.-L. RENCHON (dir.), Larcier, 2018, pp. 323-374.
J. SOSSON, (avec G. WILLEMS) « Titre III. La rupture du lien – Chapitre II. L’organisation par conventions des relations parents-enfants – Section I. Les conventions relatives à la filiation – § 2. Les conventions faisant intervenir un tiers », Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français, Vol. 2, La conventionnalisation des statuts des couples, M. LAMARCHE et J.-L. RENCHON (dir.), Larcier, 2018, pp. 568-577.
J. SOSSON, « Filiation après PMA et comaternité : principes et pièges », Procréation médicalement assistées et gestation pour autrui : regards croisés du droit et de la pratique médicale, N. MASSAGER et N. GALLUS (dir.), Anthémis, 2017, pp. 125-151.
J. SOSSON, « Indemnité d’occupation et aliments : un couple déton(n)ant », in Liquidation des régimes matrimoniaux. Aspects théoriques et pratiques, J. SOSSON et P. VAN DEN EYNDE (dir.), Larcier, 2017, pp. 317-354.
S. PFEIFF et J. MARY, « Procréation médicalement assistée, gestation pour autrui et droit international privé » in Procréation médicalement assistée et gestation pour autrui, N. Massager et N. Gallus (dir.), Limal, Anthémis, 2017, pp. 153 à 178.
M. DELGRANGE et TH. MOREAU, « L’accès aux dossiers et leur utilisation lorsque l’enfant est au cœur d’une situation familiale qui fait l’objet de procédures protectionnelle, civile et pénale », in Actualités en droit de la jeunesse, Commission Université-Palais – Université de Liège 177 (dir. TH. MOREAU), Anthemis, Liège, 2017, pp. 205-273.
J. SAUVAGE, « Le droit (non) judiciaire de la filiation », Act. Dr. Fam., 2017, 6.
J. SAUVAGE, « Les compétences » et « Les recours », in Le contentieux familial – le tribunal de la famille et le juge de paix, Limal, Anthemis, 2017 .
J. SAUVAGE, « Quelle urgence pour le tribunal de la famille ? », Act. Dr. Fam., 2017, 6, pp. 107-114 .
J. SOSSON, « Les actions relatives à la filiation : tableaux synthétiques. Que reste-t-il de nos amours ? », in Y.-H. LELEU, J.-L. RENCHON, J. SAUVAGE, J. SOSSON, A.-Ch. VAN GYSEL, Etats généraux du droit de la famille II. Aspects juridiques et judiciaires de la famille en 2016, Bruylant – Anthémis, 2016, pp. 37-61.
J. SOSSON, « Un enfant majeur a-t-il un droit inconditionnel à contester sa filiation ? Les enseignements de l’arrêt dit « Boël » de la Cour constitutionnelle », Journal des tribunaux, 7 mai 2016, pp. 289-296.
J. SOSSON, (avec N. MASSAGER), « Filiation et Cour constitutionnelle », Cour constitutionnelle et droit familial, sous la direction de N. MASSAGER et J. SOSSON, Limal, Anthémis, 2015, pp. 33-86 et Actualités de droit des familles, D. Pire (dir.), Larcier, 2016, pp. 57-114.
S. PFEIFF, « Les enlèvements d’enfants au-delà des frontières : la fin du retour immédiat ? » in L. Barnich, A. Nuyts, S. Pfeiff et P. Wautelet (dir.), Le droit des relations familiales internationales à la croisée des chemins, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 149 à 177.
J. SAUVAGE, « Quelque chose de (pot) pourri dans le Royaume de Belgique : le fonctionnement du Tribunal de la famille deux ans après sa création » (avec A.-Ch. VAN GYSEL), in Etats généraux du droit de la famille II, Anthemis/Larcier, 2016, 29 pages .
J. SAUVAGE, « La loi du 19 octobre 2015 et droit familial : pot réellement « pourri » ? », Act. Dr. Fam., 2016, 2, Kluwer, 18 pages .
J. SOSSON, « La jurisprudence européenne et la gestation pour autrui », Journal du droit européen, 2015, pp. 52-55 et Journal du droit des Jeunes, mai 2015, n° 345, pp. 28-32.
N. GALLUS, S. PFEIFF, « L’adoption », Traité de droit civil belge, Tome I : Les personnes, A.-C. Van Gysel (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 691 à 756.
J. SAUVAGE, « L’agencement des compétences matérielles et territoriales », in Le tribunal de la famille et de la jeunesse (sous la dir. A.-Ch. VAN GYSEL), 2ème édition, Bruxelles, Anthemis/Larcier, 2015, 31 pages .
J. SAUVAGE, « Tribunal de la famille : premiers bilans » (avec I. Schyns), in Actualité en droit de la famille (sous la dir. N. Gallus), UB³, Bruylant, 2015, 43 pages .
J. SOSSON, « Les relations parents-enfants en Europe : tendances progressistes versus conservatisme ? », FamPra.ch, 2014/4, pp. 854-861.
J. SOSSON, « Filiation, origines, parentalité », in Filiation et parentalité, actes du XIIIe colloque de l’Association Famille et Droit, sous la direction de J.-L. RENCHON et J. SOSSON, Bruxelles, Bruylant, 2014, pp. 5-33.
J. SOSSON, (avec S. CAP), « Le statut juridique du tiers au lien de filiation », in Filiation et parentalité, actes du XIIIe colloque de l’Association Famille et Droit, sous la direction de J.-L. RENCHON et J. SOSSON, Bruxelles, Bruylant, 2014, pp. 267-312.
J. SOSSON, (avec J. MARY), « Gestation pour autrui pratiquée à l’étranger : l’intérêt de l’enfant, sésame d’une reconnaissance en Belgique ? », note sous Civ. Bruxelles (12e ch.), 18 décembre 2012 et Bruxelles (3e ch.), 31 juillet 2013, Revue trimestrielle de droit familial, 2014/3, pp. 552-571.
J. SOSSON, « Mère porteuse mariée : danger ? », note sous Civ. Dinant (1re ch.), 6 février 2014, Revue trimestrielle de droit familial, 2014/3, pp. 629-637.
J. SOSSON, « Filiation et parentalité : trois réformes législatives aux alentours de la filiation », in États généraux du droit de la famille : actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2014, Bruxelles, Bruylant-Anthémis, 2014, pp. 137-163.
J. SOSSON, « Qu’est-ce que la filiation aujourd’hui ? », Annales de droit de Louvain, vol. 74, 2014, no 1, pp. 49-62.
J. SOSSON, « De l’action alimentaire non déclarative de filiation à l’établissement judiciaire de la paternité : le beurre et l’argent du beurre ? », note sous Civ. Liège, 19 octobre 2012 et 11 janvier 2013, Revue trimestrielle de droit familial, 2014/1, pp. 147-154.
J. SAUVAGE, « L’agencement des compétences matérielles et territoriales », in Le tribunal de la famille et de la jeunesse (sous la dir. A.-Ch. VAN GYSEL), Bruxelles, Anthemis/Larcier, 2014, 31 pages.
J. SOSSON, (avec L. BRUNET), « L’engendrement à plusieurs en droit comparé : quand le droit peine à distinguer filiation, origines et parentalité », in Parenté, filiation, origines : le droit et l’engendrement à plusieurs, sous la direction de H. FULCHIRON et J. SOSSON, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 31-69.
J. SOSSON, (avec G. MATHIEU), « L’enfant né d’une gestation pour autrui : quelle filiation ? Quels liens avec la mère porteuse ? », in La gestation pour autrui : vers un encadrement ?, sous la direction de G. SCHAMPS et J. SOSSON, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 375-410.
J. SOSSON, (avec G. WILLEMS), « Légiférer en matière de gestation pour autrui : quelques repères de droit comparé et de droit international », in La gestation pour autrui : vers un encadrement ?, sous la direction de G. SCHAMPS et J. SOSSON, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 239-286.
J. SOSSON, « Actions en contestation de paternité : la Cour constitutionnelle ne souffle-t-elle pas le chaud et le froid ? », note sous C. const., arrêt no 46/2013 du 28 mars 2013, Revue trimestrielle de droit familial, 2013/1, pp. 543-556.
J. SOSSON, (avec S. CAP), « Quand la Cour constitutionnelle revisite les conditions de l’adoption homoparentale… », note sous C. const., arrêts nos 93/2012 et 94/2012 du 12 juillet 2012, Revue trimestrielle de droit familial, 2013/1, pp. 177-203.
J. SOSSON, « Cour constitutionnelle, filiation et intérêt de l’enfant : “C’est quand qu’on va où ?” », Actualités de droit des personnes et des familles, Larcier, CUP, vol. 141, 2013, pp. 97-123.
J. SOSSON, « Le projet de réforme du Code civil suisse concernant l’autorité parentale conjointe sous l’éclairage des droits français et belge », FamPra.ch, La pratique du droit de la famille, Stämpfli Verlag, Berne, 2013, pp. 410-427.
J. SOSSON, « Mes chers enfants », in Liber Amicorum : Jean-François Taymans, sous la direction d’E. BEGUIN et J.-L. RENCHON, Larcier, 2013, pp. 353-358.
J. SOSSON, « L’équivocité de la possession d’état : une notion… équivoque ? », note sous Cass., 2 mars 2012, Revue trimestrielle de droit familial, 2012, pp. 733-739.
J. SOSSON, (avec A. RASSON-ROLAND), « Coups de tonnerre dans la filiation : l’article 318 du Code civil dans la tourmente… », Revue trimestrielle de droit familial, 2011, pp. 581-613.
J. SOSSON, « Le champ d’application de la présomption de paternité », in Filiation, autorité parentale et modalités d’hébergement : bilan des lois nouvelles, actes du colloque organisé par l’Association Famille et Droit, Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 1-19.
J. SOSSON, « La création d’un lien légal avec la mère génétique d’un enfant conçu par gestation pour autrui : une question de filiation ou d’adoption ? », note sous Trib. Jeun. Bruxelles (12e ch.), 6 mai 2009, Revue trimestrielle de droit familial, 2011, pp. 176-179.
S. PFEIFF, N. GALLUS, « Procréation médicalement assistée et gestation pour autrui », Chronique de droit familial 2005-2010, Dossiers du JT, Bruxelles, Larcier, 2011, pp. 341 à 364.
S. PFEIFF, « Le déplacement illicite d’enfants à la croisée de l’espace et du temps », Droit familial sans frontières, Gent, Knops publishing, 2011, pp. 173 à 190.
J. SOSSON, (avec F. REUSENS), « La mise en œuvre concrète des principes relatifs à l’autorité parentale : focus sur quelques questions pratiques », Commission Université-Palais, Université de Liège, Droit des familles, sous la direction de D. PIRE, Anthémis, 2010, pp. 147-173.
J. SOSSON, « Procréations médicalement assistées avec donneur et action en recherche de paternité : quelle interprétation donner aux articles 27 et 56 de la loi du 6 juillet 2007 ? », note sous Civ. Dinant (1re ch.), 5 mars 2009, Revue trimestrielle de droit familial, 2010, pp. 1102-1111.
J. SOSSON, (avec C. HENRICOT et S. SAROLEA), « La filiation d’enfants nés d’une gestation pour autrui à l’étranger », note sous Civ. Huy (4e ch.), 22 mars 2010 et Liège (1re ch.), 6 septembre 2010, Revue trimestrielle de droit familial, 2010, pp. 1139-1163.
J. SOSSON, Devenir père ou mère en droit… : le droit belge de la filiation, Bruxelles, De Boeck, 2010, (coll. Les familles & le droit), 112 p.
S. PFEIFF, « Les relations parents-enfants, les enlèvements d’enfants et le patrimoine du mineur », in Les relations familiales internationales, l’actualité vue par la pratique, P. Wautelet (dir.), Liège, Anthemis, CUP, 2010, pp. 195 à 230.
J. SOSSON, « À propos de l’action en contestation de paternité introduite par le père biologique avant la naissance », Revue trimestrielle de droit familial, 2009, pp. 514-523.
J. SOSSON, (avec M. BEAGUE, S. CAP, N. DANDOY, G. MATHIEU et G. WILLEMS), « Belgique. Mariage, divorce, filiation et autorité parentale, obligations alimentaires », actualisation, Jurisclasseur de Droit comparé, Lexis Nexis, 2009.
S. PFEIFF, « L’écartement de la loi étrangère au profit du droit belge en matière d’adoption », R.D.E., 2009, pp. 709 à 712.
F. COLLIENNE, S. PFEIFF, « Les enlèvements internationaux d’enfants, Convention de La Haye et Règlement Bruxelles II bis, pratique et questions de procédures », R.T.D.F., 2009/2, pp. 351 à 398.
J. SOSSON, « Les actions judiciaires relatives à la filiation », Revue trimestrielle de droit familial, 2007, pp. 372-382.
J. SOSSON, « Le droit de la filiation nouveau est arrivé », Journal des tribunaux, 2007, pp. 365-371 et 391-403 ; et in Droit de la famille. Recyclage en droit, Anthémis, 2007, pp. 101-172.
J. SOSSON, « La parole de l’enfant : variations sur un même thème », in La place de la parole de l’enfant : entre vérités et responsabilités, P. COLLARD & J. SOSSON (éd.), Louvain-la-Neuve, Academia-Bruylant, 2007, pp. 153-165.
J. SOSSON, « La parole de l’enfant : un (mal)-entendu ? », Actes de la journée d’études organisée par le Service Droit des Jeunes à Charleroi le 20 avril 2005, Journal du Droit des Jeunes, 2006, no 257, pp. 44 et s.
J. SOSSON, « L’administration légale par les père et mère », in Tutelle et administration légale (J. SOSSON, éd.), actes du colloque organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine (22 novembre 2002), Bruxelles, Larcier, 2005, pp. 135-151.
J. SOSSON, « Les enfants de concubins. Aspects de droit comparé », in Des concubinages. Droit interne. Droit international. Droit comparé, Études offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi, Paris, Litec, 2002, pp. 393-404.
J. SOSSON, « Analyse comparée des liens juridiques fondant la solidarité alimentaire légale dans les pays occidentaux », in Entre droit civil, protection sociale et réalités familiales, sous la direction de L.-H. CHOQUET et I. SAIN, Paris, LGDJ, (coll. Droit et Société), 2000, pp. 61-80.
J. SOSSON, « L’obligation alimentaire naturelle », actes du colloque L’argent pour vivre : pour une réforme de l’obligation alimentaire, organisé à l’ULB le 19 novembre 1999, Kluwer, 2000, pp. 125-153.
J. SOSSON, Jurisclasseur de Droit comparé, « Autorité parentale. Belgique », Paris, Édition du Juris-Classeur, mise à jour, 2000.
J. SOSSON, « Titre VIIIbis. Divorce et enfants », in Divorce : commentaire pratique, ouvrage collectif à feuillets mobiles, Kluwer, 1998 : chapitre Ier : Généralités ; chapitre II : Divorce pour cause déterminée et enfants ; chapitre III : divorce par consentement mutuel et enfants ; mise à jour, 2000.
J. SOSSON, « L’accouchement anonyme : une spécificité française ? Bref aperçu comparatif », in Droit d’origine : la parole des acteurs, sous la direction de C. SAGEOT, Paris et Montréal, L’Harmattan, 1999, pp. 87-93.
J. SOSSON, « La solidarité alimentaire familiale : limites et contours actuels », in Actualités de droit familial (1997-1999), Formation permanente Commission Université-Palais, octobre 1999, pp. 214-248.
J. SOSSON, « Du devoir moral à l’obligation civile de fournir des aliments… Utilité actuelle et limites de la théorie des obligations naturelles », Revue trimestrielle de droit familial, 1998/3, pp. 509-530.
J. SOSSON, « L’obligation alimentaire, miroir des conceptions de la famille », in Liber Amicorum Marie-Thérèse Meulders-Klein : droit comparé des personnes et de la famille, Bruxelles, Bruylant, 1998, pp. 575-600.
J. SOSSON, « Demandes sociales, questions éducatives et bien de l’enfant : regard transversal », rapport de synthèse à la journée scientifique sur le thème Bien de l’enfant, abus de l’enfant, organisée par l’Institut d’études de la famille et de la sexualité de l’UCL (26 mars 1998), in Le bien de l’enfant : entre normes relatives et exigence vitale, sous la direction de J. MARQUET et J. BONMARIAGE, Academia-Bruylant, 1998, pp. 137-141.
J. SOSSON, « Quand un parent vit au loin : l’avènement du droit aux relations “cyber-personnelles” », Revue trimestrielle de droit familial, 1998/1, pp. 86-88.
J. SOSSON, « L’établissement de la filiation : principes généraux et conditions de fond », in Dix années d’application du nouveau droit de la filiation, actes du colloque des 6 juin et 17 octobre 1997, vol. I, Éditions du Jeune barreau de Liège, 1997, pp. 13-34.
J. SOSSON, (avec Th. HALLET), « Les droits et les devoirs du jeune majeur en rupture familiale », actes de la journée d’étude Étudiant majeur : autonomie et dépendance, organisée par l’Association des Services d’Aide (ASAL) de l’UCL, 30 mai 1997.
J. SOSSON, « Belgium. Divorce proceedings, children’s hearing in courts, joint parental authority: major reforms in Belgium, 1994 and 1995 », International survey of family law 1995, International Association of Family Law, A. Bainham ed., Martinus Nijhoff Publishers, 1997, pp. 73-83.
J. SOSSON, « La coparentalité et l’entretien de l’enfant », in Démariage et Coparentalité, actes du colloque de l’Association Famille et Droit (Bruxelles, 9 et 10 février 1996), Bruxelles, Story-Scientia, Collection Famille et Droit, 1997, pp. 257-288.
J. SOSSON, « Les obligations alimentaires : rappel des principes et conséquences de la recomposition familiale », actes du colloque La dislocation familiale : approches pratiques, organisé par le Jeune barreau de Mons, 1996, pp. 1-13.
J. SOSSON, « L’autorité parentale conjointe : des vœux du législateur à la réalité », Annales de droit de Louvain, 1/1996, pp. 115-162.
J. SOSSON, « L’accouchement “sous X” et le droit belge », Les cahiers de maternologie, 1995, no 5, pp. 22-24.
J. SOSSON, « La co-parenté, une loi votée et bientôt en vigueur », Journal des tribunaux, 1995, p. 383.
J. SOSSON, « L’autorité parentale conjointe, une étonnante unanimité politique à la Chambre… », Journal des tribunaux, 1995, pp. 145-146.
J. SOSSON, « Les familles recomposées et le droit : ruptures et défis… », in Les familles recomposées et leurs enfants, (Cahiers des sciences familiales et sexologiques ; vol. 18), Louvain-la-Neuve, Academia, 1995, pp. 55-72.
J. SOSSON, « Les recompositions familiales aujourd’hui : quelques aspects de droit américain », Quels repères pour les familles recomposées ?, (collection Droit et Société ; vol. 10), Paris, LGDJ, 1995, pp. 191-199.
J. SOSSON, « Le statut juridique des familles recomposées en Europe : quelques aspects de droit comparé », in Les Recompositions familiales aujourd’hui, Paris, Nathan, (collection Essais et Recherches), 1993, pp. 299-312.
J. SOSSON, « La réforme du droit de la filiation en gestation en France : quelques réflexions issues de la confrontation des droits européens », actes du colloque La filiation, édités par la Fédération syndicale des familles monoparentales, Paris, nos 105-106, 1er et 2e trimestres 1993, pp. 11-13.
J. SOSSON, « The Legal status of stepfamilies in continental European countries », in J. EEKELAAR & P. SARCEVIC (eds.), Parenthood in modern society. Social and legal challenges for the twenty-first century, Dordrecht, Martinus Nijhoff, 1993, pp. 395-405.
J. SOSSON, note sous Liège, 19 mars 1990 et 29 avril 1991, Revue régionale de droit, 1992, pp. 409-413 (droits successoraux des enfants naturels).
J. SOSSON, « Le crédit au mineur », Revue générale de droit civil, 1992, pp. 481-505.
J. SOSSON, « Le droit de la filiation à l’échelle européenne : l’Europe des enfants n’est pas réalité », Cahiers des sciences familiales et sexologiques : les pères : figures et fonctions, no 16, 1992, pp. 245-252.
J. SOSSON, « L’action en recherche de paternité : une voie simple et efficace », note sous Civ. Mons, 26 septembre 1990, J.L.M.B., 1992, pp. 553-555.
J. SOSSON, « La filiation et ses effets dans les pays membres de la Communauté européenne : étude de droit interne comparé », Revue trimestrielle de droit familial, 1992, nos 1-2, pp. 5-34.
J. SOSSON, note sous Civ. Bruxelles (12e ch.), 22 avril 1991, Revue générale de droit civil, 1992, pp. 57-59 (désignation d’un tuteur ad hoc dans les actions en contestation de paternité).
J. SOSSON, « Parenté juridique – Parenté sociologique », Lettre du Groupe de Recherche en Sociologie de la Famille (GdR), C.N.R.S. et Université de Rennes & Haute Bretagne, Lettre no 7, 1991, pp. 7-8.
J. SOSSON, note sous Civ. Bruxelles (réf.), 20 juin 1990, Revue régionale de droit, 1991, pp. 270-271 (possibilité d’entériner un accord des parents quant à la contribution alimentaire pour un enfant).
J. SOSSON, note sous Civ. Mons (réf.), 16 juillet 1990, Revue générale de droit civil, 1991, p. 613 (droit de visite du père biologique d’un enfant dont le lien de filiation n’est pas établi).
J. SOSSON, (avec V. BARTHOLOMEE) « La Cour d’arbitrage et le droit de la filiation : les effets de l’arrêt du 21 décembre 1990 », Journal des tribunaux, 1991, pp. 709-716.
J. SOSSON, « Les politiques familiales dans la Communauté européenne : la filiation et ses effets », La Revue politique (Bruxelles, CEPESS), septembre-octobre 1991, no 5, pp. 63-69, avec traduction néerlandaise.
J. SOSSON, « Les politiques familiales des États membres de la Communauté européenne. Modèles familiaux et droit civil : la filiation et ses effets. Aperçu de la recherche », Documents COFACE, avril 1991 (avec traduction anglaise) ; Revue du droit des étrangers, 1991, no 64, pp. 254-258.
J. SOSSON, Les politiques familiales des États membres de la Communauté européenne. Modèles familiaux et droit civil (analyse comparative des droits des douze pays de la C.E.E. en matière d’établissement de la filiation, droit au nom, obligations alimentaires et autorité parentale), Bruxelles, COFACE, documents diffusés dans les 12 pays de la Communauté, octobre 1990 (12 fascicules nationaux et tableaux synoptiques, septembre 1990, 66 p.).
J. SOSSON, « Les lacunes du droit positif belge en matière de formes alternatives d’accueil », in Adoption et formes alternatives d’accueil, Story Scientia, Bruxelles, 1990, pp. 153-176.
J. SOSSON, « Quelques problèmes judiciaires d’application de la loi du 31 mars 1987 réformant le droit de la filiation », Journal des tribunaux, 1990, pp. 301-308.
J. SOSSON, « Le crédit au mineur », in Le crédit au consommateur, Story Scientia, 1989, pp. 89-115.
J. SOSSON, « Le statut juridique de l’enfant placé en famille d’accueil. Lacunes et propositions », Cahiers de la Fédération des services de placement familial, Bruxelles, 1988, no 3, pp. 1-39.
J. SOSSON, « Déchéance de l’autorité parentale à l’égard d’un enfant majeur ou déchéance d’aliments ? », Revue générale de droit civil, 1988, no 3, pp. 319-323.
J. SOSSON, « L’attribution de la garde matérielle d’un enfant mineur à ses grands-parents », Revue générale de droit civil, 1987, no 1, pp. 31-40.
J. SOSSON, (avec G. WILLEMS), “Donor Assisted Reproduction and Surrogacy in Belgium : Equal Access to Parenthood and Policy Coherence”, Diritto e Processo – Derecho y Proceso – Rights & Remedies, Vol. 17, pp. 53-68.
J. SOSSON, (avec H. MALMANCHE), « Etat du droit belge en matière de PMA et gestation pour autrui », Le recours transnational à la reproduction assistée avec don. Perspective franco-québécoise et comparaison internationale, Rapport final, sous la responsabilité scientifique de M. GIROUX et J. CORDURIES, Mission de recherche Droit et Justice, Paris, pp. 31-38.
S. PFEIFF, La patria potestad en Bélgica, document de travail établi pour une recherche de droit comparé sur l’autorité parentale menée sous la direction de l’Asociación Internacional de Juristas de Derecho de Familia (AIJUDEFA).
J. SAUVAGE, « La rupture matrimoniale à la lumière de la réforme du tribunal de la famille et de la jeunesse », in Divorce – commentaire pratique, Titre XIII, Kluwer, 75 pages.
Communications à des colloques et conférences
S. PFEIFF, « Actualités en droit international de l’enfance », intervention en qualité d’oratrice au webinaire Evolution du droit familial : Pluriparenté, droits de l’enfant, contentieux des loisirs, transidentité et pratiques internationales, organisé par Anthémis le 15 janvier 2026.
M. DELGRANGE, « Le mineur et son avocat à l’épreuve du nouveau code pénal : éléments de réflexion », colloque du 14 novembre 2025 sur l’avocat et le nouveau code pénal organisé par Anthemis.
J. SOSSON, « Quelques bons réflexes en matière d’actions relatives à la filiation », Droit (patrimonial) de la famille, conférence UB3, UCLouvain Saint-Louis Bruxelles, 20 octobre 2025.
J. SOSSON, « L’enfant mineur partie à la cause ou devant consentir : l’article 1004/1 « à tout faire » ou faut-il repenser la représentation de l’enfant ? », L’enfant et le conflit familial : quelle participation ?, Après-midi du Cefap, UCLouvain, Louvain-la-Neuve, 22 mai 2025.
J. SOSSON, « La paternité désirée / non désirée dans le contexte d’un droit belge de la filiation en mutation », Père ou donneur ? La paternité juridique non désirée en question, Séminaire organisé dans le cadre du Louvain Global College of Law par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, UCLouvain, 10 avril 2025.
J. SOSSON, avec Th. MOREAU, « La capacité comme protection de l’enfant et de ses droits ? Réflexions croisées à partir du droit civil et protectionnel », Les droits propres de l’enfant mineur en droit familial : réformes et bonnes pratiques, Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, 8 avril 2025.
S. PFEIFF, « La prise en compte de l’intérêt de l’enfant lors de l’exécution d’une décision rendue dans un Etat membre », orateur dans le cadre du colloque du Jeune Barreau à Bruxelles le 8 avril 2025.
J. SOSSON, « Quinze « vrais ou faux » en matière d’établissement de la filiation », Les Pauses du Répertoire Notarial, 15 novembre 2024, Webinaire organisé par Larcier Editions.
J. SOSSON, « Des inégalités dans la parentalité ? Approche juridique », Transformations des relations familiales et impacts sur les évolutions du droit, Colloque organisé par l’Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice, Paris, 8 octobre 2024.
J. SOSSON, « Regard du juriste sur les grandes tendances qui caractérisent la recherche sur la séparation parentale et la recomposition familiale », Séparation parentale – Recomposition familiale, Colloque international multidisciplinaire, Paris – Aubervilliers, 1-2 juillet 2024.
J. SOSSON, (avec Th. MOREAU), « La capacité comme protection de l’enfant et ses droits ? Réflexions croisées à partir du droit civil et du droit protectionnel », Le statut du mineur en droit civil et les droits de l’enfant, Colloque de l’association « Famille & Droit », Bruxelles, 8 février 2024.
J. SAUVAGE, 16 octobre 2024 – présentation des règles de compétence et fonctionnement au colloque à Mons « Le fonctionnement du tribunal de la famille : vers une justice familiale plus efficace ? » .
J. SOSSON, « Résidence de l’enfant, coparentalité, état des lieux et prospective. Loi et pratiques des avocats en Belgique », Les outils au service du droit de la famille, Etats généraux du droit de la famille et du patrimoine, 19ème édition, Paris, 27 janvier 2023.
S. PFEIFF, « Surrogacy in Belgium », intervention en qualité d’orateur dans le cadre de la conférence de l’organisation « Men having babies » le 16 novembre 2023 à Bruxelles.
J. SOSSON, « Les frontières de la filiation », Irène Théry, itinéraire(s) d’une sociologue engagée, Journée d’études organisée par le laboratoire LISST-Cas et le Centre Norbert Elias, Marseille, 11 juin 2022.
J. SOSSON, « La gestation pour autrui en droit interne belge », Colloque Gestation pour autrui et droit international privé, Centre Charles De Visscher pour le droit international privé et européen (CeDIE), UCLouvain, Louvain-la-Neuve, 31 mars 2022.
J. SOSSON, « La diversité des familles et la filiation. Qu’est-ce que la filiation aujourd’hui ? », 50 ans d’évolutions du droit de la famille, Rencontres en hommage à Jacqueline Rubellin-Devichi, Centre de droit de la famille et International Society of Family Law, Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 24 mars 2022.
J. SOSSON, « La filiation : la question du fondement, entre volonté des adultes et intérêt de l’enfant », intervention à la table ronde filiation, Quel droit de la personne et de la famille pour demain ?, UCLouvain Larcier, Après-midi d’étude, 4 février 2022.
J. SOSSON, « Filiation, origines, parentalités : le droit de la filiation en pleine mutation », Centre d’études de la famille et des systèmes, Bruxelles, 31 janvier 2022.
S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfant remanié par le Règlement Bruxelles II ter », orateur dans le cadre de la conférence CUP consacrée au droit familial international à Charleroi le 30 septembre 2022.
S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfant remanié par le Règlement Bruxelles II ter », orateur dans le cadre de la conférence CUP consacrée au droit familial international à Louvain-la-Neuve le 23 septembre 2022.
S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfant remanié par le Règlement Bruxelles II ter », orateur dans le cadre de la conférence CUP consacrée au droit familial international, à Liège le 16 septembre 2022.
S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfant dans le nouveau Règlement Bruxelles II ter », intervention dans le cadre du séminaire résidentiel de droit européen en matière civile organisé par l’Institut de Formation Judiciaire et la section belge du Réseau Judiciaire Européen en matière civile et commerciale à Ostende les 24 et 25 mars 2022.
S. PFEIFF, « Le déplacement d’enfants à travers les frontières », intervention dans le cadre de la formation universitaire – approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée par webinaire le 26 février 2021.
J. SOSSON, « La filiation en action(s) », Actualités du droit des familles, D. PIRE (dir.), Commission Université Palais, Anthémis, 11, 18 et 25 septembre 2020.
S. PFEIFF, « Restitución internacional de menores en Bélgica », intervention en espagnol dans le cadre du webinaire organisé par la Asociación Internacional de Juristas de Derecho de Familia à partir du Chili le 8 octobre 2020.
J. SOSSON, « Capacity in Belgian Law », International Association of Family Lawyers, European Chapter Meeting, Education Programme, Palma de Mallorca, 12 septembre 2019.
J. SOSSON, « Le jeune, au centre ou en périphérie des déconstructions et reconstructions familiales ? Aperçu de droit comparé », La jeunesse au carrefour : entre famille, communauté, Etat et société, colloque organisé par l’ADAJ Accès à la justice des jeunes, Montréal, 23 et 24 mai 2019.
J. SOSSON, « La comaternité, ou quand le droit belge sécurise la filiation des enfants nés de procréations médicalement assistées », Etats généraux du droit de la famille, Paris, 24 janvier 2019.
S. PFEIFF, « La protection des enfants et la frontière », intervention en qualité d’animatrice dans le séminaire de formation des magistrats belges, luxembourgeois, français et allemands à Luxembourg, 23 septembre 2019.
J. SOSSON, « La libéralisation de l’accès à la filiation (PMA et GPA). Les questionnements en Belgique », Les mutations contemporaines du droit de la famille, Conférence organisée par le Centre de Recherches Juridiques, Faculté de Droit, Université Grenoble Alpes, Valence, 21 mars 2018.
J. SOSSON, (avec D. DRORY) « Enfants généalogiquement modifiés : quelle parenté aujourd’hui ? », Club Montgomery, Bruxelles, Château Sainte-Anne, 13 mars 2018.
J. SOSSON, « L’état du droit belge en matière de procréation médicalement assistée », Etats généraux du droit de la famille, Paris, 20 janvier 2018.
S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfants », intervention dans le cadre de la formation universitaire – approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 30 avril 2018 à l’UCL.
J. SOSSON, « L’établissement de la filiation hors mariage : la distinction de la maternité et de la paternité – un aperçu de droit comparé », Définitions de la filiation hors mariage en Europe : aspects légaux et statistiques, Institut National d’Etudes Démographiques, Paris, 6 décembre 2017.
J. SOSSON, « Filiation après PMA et comaternité : principes et pièges », Colloque Procréation médicalement assistée et gestation pour autrui : regards croisés du droit et de la pratique médicale organisé par N. MASSAGER et N. GALLUS (dir.), 20 octobre 2017.
J. SOSSON, (avec G. WILLEMS), « “Co-maternity” in Belgian law as a new model of parenthood for children living in lesbian couples ? », Family Law and Family Realities, 16th International Society of Family Law World Conference, Amsterdam, 25-29 July 2017.
J. SOSSON, “Changes in traditional parenthood”, Adults & Children in Postmodern Societies, International Conference organized by the UCL Family Law Center, Brussels, 6 & 7 July 2017.
J. SOSSON, (avec G. WILLEMS) “Adults and Children : new models for new relationships ?”, Adults & Children in Postmodern Societies, International Conference organized by the UCL Family Law Center, Brussels, 6 & 7 July 2017.
J. SOSSON, (avec G. WILLEMS), “Donor Assisted Reproduction and Surrogacy in Belgium : Equal Access to Parenthood and Policy Coherence”, 7th World Congress on Family Law and Children’s Rights, Dublin, 5-7 June 2017.
S. PFEIFF, « La reconnaissance d’un lien de filiation issu d’une gestation pour autrui réalisée à l’étranger », intervention dans le cadre du colloque intitulé « Procréation médicalement assistée et gestation pour autrui » organisé par Nathalie Massager et Nicole Gallus le 20 octobre 2017 à l’ULB.
S. PFEIFF, « La coordination et la coopération entre autorités nationales en matière de responsabilité parentale », intervention dans le cadre du colloque intitulé « La refonte du Règlement Bruxelles IIbis » le 12 mai 2017 à Paris.
S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfants : principes de base et incidence de la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme ainsi que la Cour de justice de l’Union européenne », intervention dans le cadre de la formation universitaire – approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 10 mars 2017 à l’UCL.
J. SAUVAGE, participation au colloque organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles en avril 2017 sur la jurisprudence en matière de règles relatives au tribunal de la famille .
J. SOSSON, « Indemnité d’occupation et aliments : un couple déton(n)ant », La liquidation des régimes matrimoniaux. Aspects théoriques et pratiques, 8ème journée d’Etudes Jean Renauld, organisée par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine et le Master de spécialisation en Notariat, Louvain-la-Neuve, 18 novembre 2016.
J. SOSSON, « Parents, beaux-parents, grands-parents… Quel rôle et quelle place pour chacun ? », Ecole des parents et des éducateurs, Ham-sur-Heure, 6 octobre 2016.
J. SOSSON, « Les actions relatives à la filiation », IIèmes Etats généraux de la Famille, Louvain-la-Neuve, 9 septembre 2016.
J. SOSSON, « Le droit de la filiation et la jurisprudence de la Cour constitutionnelle », colloque Actualités du droit des familles, Commission Université Palais, Liège 26 janvier 2016 et Louvain-la-Neuve 19 février 2016.
S. PFEIFF, « Les déplacements illicites d’enfants à travers les frontières – Quelle place pour la prise en compte de l’intérêt supérieur de l’enfant ? », intervention dans le cadre de la formation universitaire – Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 28 mai 2016 à l’UCL.
J. SAUVAGE, participation aux États généraux du droit de la famille du 9 septembre 2016, organisés par Avocats.be : présentation sur l’impact de la loi pot-pourri 1 sur le contentieux familial (plus particulièrement concernant le défaut et l’appel) et de l’arrêt de la Cour constitutionnelle du 25 février 2016 .
J. SOSSON, « Regards croisés sur la gestation pour autrui », Les midis du droit de la Direction générale Législation, Libertés et Droits fondamentaux, SPF Justice, Bruxelles, 12 décembre 2014.
J. SOSSON, participation à l’atelier « Mais où est passée la famille ? », colloque Trente ans au service de l’enfance en danger : défis et enjeux du 21ème siècle, organisé par le service SOS Enfants ULB, Bruxelles, 10 décembre 2014.
J. SOSSON, « Famille unie – familles séparées. Droit civil de la famille », Droit de la famille et aide à la jeunesse. Le tribunal de la famille : nouveautés et continuité, Fédération Wallonie-Bruxelles, Aide à la jeunesse, Bruxelles, 25 novembre 2014.
J. SOSSON, « Le tribunal de la famille : nouveautés et continuités », journée de formation Droit de la famille et aide à la jeunesse, organisée par la Direction générale de l’aide à la jeunesse de la Fédération Wallonie-Bruxelles, Bruxelles, 25 novembre 2014.
J. SOSSON, (avec J. COURDURIES et M. GROSS), « Parenté – Parentalité : penser le droit de la famille à l’aune des concepts issus des sciences sociales », colloque Dialogue interdisciplinaire autour du droit de la famille et de la parenté, organisé par H. FULCHIRON, A. LEROYER et I. THÉRY, Université Paris 1 et EHESS, Paris, La Sorbonne, 13 octobre 2014.
J. SOSSON, « Filiation et parentalité », États généraux du droit de la famille, organisés par Avocats.be, Bruxelles, 11 septembre 2014.
J. SOSSON, (avec D. DRORY), « Enfants généalogiquement modifiés : quelle parenté aujourd’hui ? », conférence organisée par l’association Femme/Homme au foyer, Centre culturel de Woluwe-Saint-Pierre, 24 mars 2014.
J. SOSSON, « Filiation, origines, parentalité : le droit de la filiation en pleine mutation », séminaire au Centre d’études de la famille et des systèmes, Bruxelles, 24 février 2014.
J. SOSSON, « “La Belgique, terre d’accueil de la PMA” (selon Libération) : Vraiment ? Pourquoi ? », séminaire Genre, personne, interlocution, l’approche relationnelle : le cas de l’assistance médicale à la procréation, sous la direction de I. THERY, L. BRUNET, M. GROSS et J. MERCHANT, EHESS, Paris, 11 février 2014.
S. PFEIFF, « Actualités en matière de responsabilité parentale », intervention dans l’atelier consacré au droit international privé des États généraux de la famille, organisé par la commission famille de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles le 12 septembre 2014 à Louvain-La-Neuve.
S. PFEIFF, « Actualités en matière d’enlèvement international d’enfant », intervention dans le cadre de la formation universitaire Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 21 février 2014 à l’UCL.
J. SAUVAGE, présentation de la réforme des règles de compétence au colloque sur le tribunal de la famille organisé par la conférence du jeune barreau de Bruxelles en avril 2014, colloque également réalisé la même année à Nivelles et Charleroi .
J. SOSSON, « Filiation, origines, parentalité », Filiation et parentalité, XIIIe colloque de l’Association Famille et Droit, organisé à Louvain-la-Neuve par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine le 29 novembre 2013.
J. SOSSON, (avec S. CAP), « Le statut juridique du tiers au lien de filiation », Filiation et parentalité, XIIIe colloque de l’Association Famille et Droit, organisé à Louvain-la-Neuve par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine le 29 novembre 2013.
J. SOSSON, « Cour constitutionnelle, filiation et intérêt de l’enfant : “C’est quand qu’on va où ?” », in Actualités de droit des personnes et des familles, Commission Université-Palais, Liège, Bruxelles, Charleroi, mars 2013.
S. PFEIFF, « L’intérêt de l’enfant enlevé par un de ses parents », intervention dans le cadre de la formation universitaire Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 22 février 2013 à l’UCL.
J. SOSSON, « Quand la Cour constitutionnelle “détricote” le droit de la filiation. Et le praticien dans tout cela ? », colloque Actualités en droit de la famille, organisé par le Jeune barreau de Nivelles, Louvain-la-Neuve, 16 novembre 2012.
J. SOSSON, « Le lien de filiation avec le(s) parent(s) d’intention », colloque La gestation pour autrui : vers un encadrement ?, organisé par le Centre de droit médical et biomédical et le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine de l’UCL, 24 avril 2012.
S. PFEIFF, « International abduction of children and mediation », intervention dans le cadre de la formation des formateurs des différents États membres intitulée Training of Trainers in International Family Mediation, organisée par Child Focus et la KUL avec le soutien de l’Union européenne, le 22 mars 2012 à Bruxelles.
S. PFEIFF, « Le déplacement illicite d’enfant », intervention dans le cadre de la formation universitaire Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 2 mars 2012 à l’UCL.
J. SOSSON, « L’adoption au cœur des transformations dans la filiation », 20 ans de l’ONE Adoption, Bruxelles, 2 décembre 2011.
J. SOSSON, (avec A. RASSON-ROLAND), « Trois arrêts récents de la Cour constitutionnelle en matière de filiation », Midis de la formation, Barreau de Bruxelles, 25 mai 2011.
J. SOSSON, (avec F. REUSENS), « La mise en œuvre concrète des principes relatifs à l’autorité parentale : focus sur quelques questions pratiques », Commission Université-Palais, Université de Liège, cycle « Droit des familles », Liège, 14 janvier 2011, Bruxelles, 21 janvier 2011, Charleroi, 28 janvier 2011.
J. SOSSON, « Les familles dans tous leurs états : et les grands-parents dans tout cela ? », École des grands-parents européens, Ham-sur-Heure, 7 octobre 2010 ; La maison rurale, Assesse, 16 juin 2011.
S. PFEIFF, « The Brussels II bis Regulation, International Child Abduction and Mediation », intervention dans le cadre de la formation intitulée Training in international family Mediation, organisée par Child Focus et la KUL, financée par l’Union européenne, le 27 octobre 2011.
S. PFEIFF, « L’obligation alimentaire en droit international privé : examen du nouveau Règlement (CE) 4/2009 », intervention dans le cadre de la formation intitulée Principes et actualités en droit international privé familial, organisée aux facultés universitaires Saint-Louis le 27 mai 2011.
S. PFEIFF, « La responsabilité parentale, le droit de visite transfrontière et le déplacement illicite d’enfants », intervention dans le cadre de la formation intitulée Principes et actualités en droit international privé familial, organisée par l’Association pour le droit des étrangers aux facultés universitaires Saint-Louis le 27 mai 2011.
S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfants : la délicate mise en balance de l’efficacité des instruments internationaux et de l’intérêt de l’enfant », dans le cadre de la formation universitaire Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 25 février 2011 à l’UCL.
J. SOSSON, « Homoparentalité, gestation pour autrui, droit des tiers. Éléments de droit comparé », formation La place de l’enfant au sein des familles nouvelles, organisée par l’École nationale de la magistrature de Paris, 17 mars 2010.
J. SOSSON, « La place du lien biologique dans et en dehors du lien de filiation », séminaire Parenté, filiation, origine, organisé par le Centre de droit de la famille de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin, Lyon 3, Lyon, 12 février 2010.
J. SOSSON, (avec G. SCHAMPS), « La gestation pour autrui : état du droit, état du fait », in La maternité, autrement : un bébé pour une autre, un bébé toute seule, un bébé avec une autre femme, cours interfacultaire de bioéthique (titulaire : L. RAVEZ), Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix, Namur, 9 février 2010.
S. PFEIFF, « La responsabilité parentale, questions choisies », dans le cadre du colloque de la CUP intitulé Les relations familiales internationales, l’actualité vue par la pratique, organisé le 7 mai 2010 à Liège, le 21 mai 2010 à Bruxelles et le 28 mai 2010 à Charleroi.
S. PFEIFF, « L’écoulement du temps dans le cadre de l’enlèvement international d’enfants », intervention dans le cadre de la formation permanente des magistrats belges, séminaire intitulé Le droit familial sans frontières, organisé par l’Institut de formation judiciaire le 15 avril 2010 à Anvers.
S. PFEIFF, « Le déplacement d’enfants à travers les frontières : Examen de l’intérêt de l’enfant », dans le cadre de la formation universitaire Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 5 mars 2010 à l’UCL.
J. SOSSON, « Le champ d’application de la présomption de paternité », colloque Filiation, autorité parentale et modalités d’hébergement : bilan des lois nouvelles, organisé par l’Association Famille et Droit, Bruxelles, 19 novembre 2009.
J. SOSSON, « L’autorité parentale : la famille, lieu d’exercice et de transmission des valeurs », colloque Baliser pour grandir : quelles valeurs pour guider parents et professionnels ?, organisé par l’École des parents et des éducateurs, Namur, 12 novembre 2009.
J. SOSSON, « Existe-t-il un droit à connaître ses origines ? Le point de vue du juriste », Midi de la bioéthique, Woluwe, 15 mai 2009.
S. PFEIFF, « Le déplacement d’enfants à travers les frontières : colis égaré ou partie au procès ? », dans le cadre de la formation universitaire Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 13 mars 2009 à l’UCL.
J. SOSSON, « La filiation », colloque La famille dans tous ses états : première évaluation des récentes réformes législatives, organisé par la Conférence libre du Jeune barreau de Liège, Liège, 23 mai 2008.
S. PFEIFF, « Les enlèvements internationaux d’enfants », dans le cadre de la formation sur le droit international privé organisée par l’Association pour le droit des étrangers le 9 mai 2008 à Namur.
S. PFEIFF, « Les obligations alimentaires », dans le cadre de la formation sur le droit international privé organisée par l’Association pour le droit des étrangers le 25 avril 2008 à Namur.
J. SOSSON, « Le nouveau droit de la filiation », conférence organisée par le Bureau d’aide juridique du barreau de Bruxelles, 15 octobre et 19 novembre 2007.
J. SOSSON, « L’autorité parentale : aperçu de droit comparé », formation organisée par l’École de la magistrature française sur le thème « Le conflit familial à dimension européenne », Paris, 27 septembre 2007.
J. SOSSON, « Le nouveau droit de la filiation », conférence organisée par l’Ordre des avocats du barreau de Nivelles, Nivelles, 24 mai 2007.
J. SOSSON, « Le droit de la filiation nouveau est arrivé ! », Recyclage des Facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit, Bruxelles et Mons, 13 et 20 mai 2007.
S. PFEIFF, « Les aliments en droit international », dans le cadre de la formation sur le droit international privé organisée par l’Association pour le droit des étrangers le 12 mars 2007 à Namur et le 29 mai 2007 à Bruxelles.
S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfant », dans le cadre de la formation sur le Règlement Bruxelles IIbis organisée par le Service public fédéral Justice le 12 janvier 2007 à Bruxelles.
J. SOSSON, « L’ordonnance du 4 juillet 2005 : approche comparative », colloque La réforme du droit de la filiation, organisé par l’Université de Brest, Brest, 2 juin 2006.
J. SOSSON, « Questions actuelles de droit relatives à l’enfant et sa famille », journée d’intégration : Législation et psychothérapie, Diplôme d’études spécialisées en psychothérapie, Faculté de psychologie et des sciences de l’éducation, Faculté de médecine, Louvain-la-Neuve, 17 décembre 2005.
J. SOSSON, « La place de parole de l’enfant : mise en lien avec le 26e colloque de l’IEFS », colloque La parole de l’enfant… des (mal)entendus ?, organisé par les Services Droit des jeunes, Charleroi, 1er juin 2005.
J. SOSSON, « La place de la parole de l’enfant : variations sur un même thème », conclusions du colloque La place de la parole de l’enfant : entre vérités et responsabilités…, organisé par l’Institut d’études de la famille et de la sexualité les 15 et 16 avril 2005.
J. SOSSON, « Quels fondements pour la filiation ? Les tourments du juriste », journées d’études de thérapie familiale organisées par le Centre d’étude de la famille et des systèmes, Bruxelles, 22 octobre 2004.
J. SOSSON, « Le rôle des avocats dans les déplacements illicites d’enfants », communication au colloque Les enlèvements d’enfants à travers les frontières, organisé par le Centre de droit de la famille de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 21 novembre 2003.
J. SOSSON, « Le droit à connaître ses origines en Belgique : principes juridiques et réflexions », communication au colloque Le droit à la connaissance de son origine, organisé par le CADCO (Coordination des actions pour le droit à la connaissance des origines), Paris, 15 septembre 2003.
J. SOSSON, « Grands-parents de droit, grands-parents de cœur : quelle place au sein de la parenté aujourd’hui ? », communication présentée à l’École des grands-parents européens, Ham-sur-Heure, 22 octobre 2002 et 23 octobre 2003.
J. SOSSON, « L’administration légale conjointe par les père et mère », communication présentée au colloque Tutelle et administration légale : questions d’application de la loi du 29 avril 2001, organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, Louvain-la-Neuve, 22 novembre 2002.
J. SOSSON, « Le statut juridique des enfants en Europe », communication au colloque de droit international privé : Vous avez dit famille ? Vous avez dit Europe ?, organisé par le Centre régional de la formation professionnelle, l’Ordre des avocats de Grenoble en partenariat avec l’Ordre des avocats d’Asti (Italie), Grenoble, 1er et 2 février 2002.
J. SOSSON, « Les enfants de concubins : aspects de droit comparé », communication aux journées Jacqueline Rubellin-Devichi, Les concubinages à l’aube du troisième millénaire, Lyon, 22 et 23 novembre 2001.
J. SOSSON, « Le droit aux relations personnelles des grands-parents : de la théorie à la pratique », École des grands-parents européens, Ham-sur-Heure, 25 octobre 2001.
J. SOSSON, « La pluriparenté : quel statut pour les beaux-parents ? », colloque Être parents aujourd’hui : une réalité multiple, organisé par l’Institut Émile Vandervelde et la Ligue des familles dans le cadre des États généraux des familles, Namur, 17 mars 2001.
J. SOSSON, « Le point de vue du juriste sur l’évolution de la filiation : questionnement éthique sous-jacent », journées d’études de thérapie familiale, Centre d’étude de la famille et des systèmes, Bruxelles, 18 mai 2000.
J. SOSSON, « L’abrogation des articles 375bis à quater relatifs à l’abandon d’enfants mineurs », recyclage Actualités législatives en droit de la famille : aspects personnels et patrimoniaux, organisé par le Centre de droit de la famille et le Centre de droit patrimonial de la famille, 17 décembre 1999.
J. SOSSON, « L’obligation alimentaire naturelle », colloque L’argent pour vivre : vers une réforme de l’obligation alimentaire, organisé par l’Unité de droit familial de l’ULB, 19 novembre 1999.
J. SOSSON, « L’accouchement sous X en Belgique », audition par le Service Droits des femmes du Ministère de l’emploi et de la solidarité, Paris, 16 avril 1999.
J. SOSSON, « Analyse comparée des liens juridiques fondant la solidarité alimentaire légale dans les pays occidentaux », séminaire L’obligation alimentaire, Centre international de l’enfance et de la famille, Paris, 11 septembre 1998.
J. SOSSON, « Demandes sociales, questions éducatives et bien de l’enfant : rapport de synthèse », journée scientifique Bien de l’enfant, abus de l’enfant, organisée par l’Institut d’études de la famille et de la sexualité de l’UCL, 26 mars 1998.
J. SOSSON, « L’établissement de la filiation », colloque Dix années d’application du nouveau droit de la filiation, organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège et par l’Unité de droit familial du Centre de droit privé de la Faculté de droit de l’ULB les 6 juin et 17 octobre 1997.
J. SOSSON, (avec Th. HALLET), « Les droits et les devoirs du jeune majeur en rupture familiale », journée d’étude Étudiant majeur : autonomie et dépendance, organisée par l’Association des Services d’Aide (ASAL) de l’UCL le 30 mai 1997.
J. SOSSON, « Transformation des structures familiales et évolution du statut juridique du père dans une perspective européenne » et « L’enfant dans une famille recomposée : filiation, autorité parentale, nom… quelles références paternelles ? », journée d’études de thérapie familiale sur le thème « Le père dans les entretiens familiaux », organisée par le Centre d’études de la famille et des systèmes, Bruxelles, 26-27 mai 1997.
J. SOSSON, « Abandon, adoption en Belgique », colloque Abandon, adoption, liens de sang, liens du cœur, organisé par le Centre de droit de la famille de l’Université Jean Moulin, Lyon, 6 mai 1997.
J. SOSSON, « Le droit comparé et les secondes familles », colloque L’enfant, sa première et ses secondes familles, organisé par l’Association Louis Châltin à la Cour de cassation française, Paris, 6-7 février 1997.
J. SOSSON, « L’autorité parentale conjointe : principes et bilan jurisprudentiel », Assemblée générale des magistrats de la jeunesse, Overijse, 4 octobre 1996.
J. SOSSON, « Familles éclatées, familles recomposées : dilemmes et incertitudes juridiques », conférence organisée par le Jeune Barreau de Neufchâteau, Bastogne, 27 septembre 1996.
J. SOSSON, « Les obligations alimentaires : rappel des principes et conséquences de la recomposition familiale », colloque La dislocation familiale : approches pratiques, organisé par le Jeune Barreau de Mons, 10 mai 1996.
J. SOSSON, « L’obligation alimentaire dans les familles recomposées : approche de droit comparé », École nationale de la magistrature de France, Formation continue des magistrats, cycle « Évolution de la famille, évolution du droit », Paris, 28 mars 1996.
J. SOSSON, « Autorité parentale et concubinage : principes nouveaux et valeur des conventions », Fédération royale des notaires de Belgique, troisième vesprée sur le thème « Le compagnonnage », organisée conjointement par le Centre de recherches juridiques et la licence en notariat de la Faculté de droit de l’UCL, 21 mars 1996.
J. SOSSON, « La coparentalité et l’entretien de l’enfant », colloque Démariage et coparentalité de l’Association Famille et Droit, Bruxelles, 9 et 10 février 1996.
J. SOSSON, « La place du père dans les entretiens familiaux », cycle de formation organisé par le Centre d’études de la famille et des systèmes, Bruxelles, 19 décembre 1995.
J. SOSSON, « L’autorité parentale conjointe : des vœux du législateur à la réalité », Centre des Facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit, Bruxelles et Mons, 23 et 30 novembre 1995.
J. SOSSON, « L’autorité parentale conjointe », conférence à l’Université des Femmes, Bruxelles, 16 novembre 1995.
J. SOSSON, « Aspects pratiques d’application de la loi du 13 avril 1995 relative à l’autorité parentale conjointe », conférence du Midi du Jeune Barreau de Nivelles, 19 juin 1995.
J. SOSSON, « Parents, beaux-parents, grands-parents : droits et devoirs de chacun », cycle de conférences organisées par le Centre de consultations conjugales et de planning familial du Brabant wallon, Wavre, 8 décembre 1994.
J. SOSSON, « Les familles recomposées et leurs enfants : aspects juridiques », colloque organisé par l’Institut d’études de la famille et de la sexualité, Louvain-la-Neuve, 25 et 26 mars 1994.
J. SOSSON, « Le statut juridique des familles recomposées : quelques aspects de droit comparé », colloque international Les recompositions familiales aujourd’hui, organisé par le Centre national de la recherche scientifique, Paris, 3 décembre 1993.
J. SOSSON, « La réforme du droit de la filiation en France : quelques réflexions issues de la confrontation des droits européens », colloque La filiation, organisé par la Fédération syndicale des familles monoparentales, Paris, 7 novembre 1992.
J. SOSSON, « Le droit de la filiation à l’épreuve du principe constitutionnel d’égalité », séminaire de l’Association Famille & Droit, Louvain-la-Neuve, 6 mai 1992.
J. SOSSON, participation au débat général « De l’exception vers la généralisation sociale » du colloque Le père : figures et fonctions, XXIIIe colloque de l’Institut d’études de la famille et de la sexualité, Louvain-la-Neuve, le 26 mars 1992.
J. SOSSON, « Le statut des enfants issus de mariages internationaux », communication au colloque Droit familial et droit de séjour des étrangers en Belgique, Association pour le droit des étrangers, 13 juin 1991.
J. SOSSON, « Le statut juridique des familles recomposées », communication lors des troisièmes rencontres annuelles sur la famille, Groupement de recherche en sociologie de la famille, Musée des traditions et arts populaires, Paris, 31 mai 1991.
J. SOSSON, « The legal status of stepfamilies », communication au VIIth World Conference of the International Society on Family Law : Parenthood – the Legal significance of motherhood and fatherhood in a changing society, Opatija, Yugoslavia, 13-18 mai 1991.
J. SOSSON, « L’arrêt de la Cour d’arbitrage du 21 décembre 1990 en matière de filiation », communication lors de la réunion d’étude organisée par le Centre de droit de la famille le 28 mars 1991.
J. SOSSON, « Parenté juridique – Parenté sociologique », conférence pour l’Université des aînés, Louvain-la-Neuve, 13 mars 1990.
J. SOSSON, « Problèmes d’application de la loi du 31 mars 1987 réformant le droit de la filiation », séminaire de l’Association Famille & Droit, Louvain-la-Neuve, novembre 1989.
J. SOSSON, « Les actions relatives à la filiation », conférence organisée par le Jeune barreau de Nivelles, Nivelles, novembre 1988.
J. SOSSON, « Le crédit au mineur », colloque organisé par les jeunes barreaux de Nivelles et de Mons et le Centre de droit de la consommation de l’UCL, Nivelles, 6 mai 1988.
