Planification patrimoniale

PUBLICATIONS ET COMMUNICATION

  • J. SAUVAGE, avec A.-Ch. Van Gysel : « Les conventions de cohabitation légale », in La rédaction des conventions matrimoniales et de cohabitation légale, Limal, Anthemis, 2025 .
  • J. SAUVAGE, « Avantage matrimonial en régime de séparation de biens : (in)cohérence et incidence pratique », R.P.P., 2025/1-2, p. 190-208 .
  • J. SAUVAGE, avec C. Anger, F. Derème et I. Rein-Lescastereyres, « Première approche introductive : de l’importance du contrat de mariage en droit moderne », R.I.P., 2025, n° 18-19, 5 pages .
  • J. SAUVAGE, « La convention matrimoniale en droit belge – liberté contractuelle et limites », R.I.P., 2025, n° 18-19, 10 pages .
  • J. SAUVAGE, avec C. Joisten : « Dossier 2054 – Route de la bière », C.E.L.-C.S.W., 2024/2, pp. 7-38 .
  • J. SAUVAGE, avec A.-Ch. Van Gysel, F. Lalière et V. Wyart, Les libéralités, édition 2024, Limal, Anthemis, 2024 .
  • J. SAUVAGE, « Comment éviter la naissance d’une indivision matrimoniale ou successorale dans un patrimoine familial », in Variations sur le thème de l’indivision, Patrimoine & fiscalité, Limal, Anthemis, 2024 .
  • J. SAUVAGE, « Le double régime de la convention matrimoniale : organisation et protection », in Evolutions récentes du droit patrimonial de la famille, Limal, Anthemis, 2023 .
  • J. SAUVAGE, « L’attribution totale du patrimoine commun au conjoint survivant supprime-t-elle le compte de récompenses ? », in Les masses de partage : nouveautés et évolution récentes, Limal, Anthemis, 2023 .
  • J. SAUVAGE, « Le Livre 5 du Code civil et le droit familial », in La réforme du droit des obligations et ses incidences sur les différentes branches du droit, Bruxelles, Larcier-Intersentia, 2023, pp. 7-34 .
  • A. DEMORTIER et S. PFEIFF, « Questions choisies autour de la donation » in Actualités en droit des successions et libéralités, N. MASSAGER et al. (dir.), 1e éd, Bruxelles, Larcier, 2022, pp. 169 à 220.
  • S. PFEIFF, J.-L. VAN BOXSTAEL et J. SAUVAGE, « La protection de l’adulte vulnérable et de son patrimoine en droit international privé » in La protection extrajudiciaire et judiciaire des majeurs vulnérables, J. SOSSON (dir.), 1e éd, Bruxelles, Larcier, 2021, pp. 699 à 741.
  • J. SAUVAGE, avec A.-Ch. Van Gysel, F. Lalière et V. Wyart, Les libéralités, Limal, Anthemis, 2020 .
  • J. SAUVAGE, La rédaction du contrat de mariage, KnopsPublishing, 2020 (deux tomes) .
  • S. PFEIFF, « La loi applicable au régime matrimonial et aux effets patrimoniaux des partenariats enregistrés », R.P.P., 2019/4, pp. 415 à 417.
  • J. SAUVAGE, « Les modifications du régime de communauté », in Les régimes matrimoniaux après la loi du 22 juillet 2018 – Et maintenant tout devient possible ? (dir. A. Gillard), Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 9-62 .
  • J. SAUVAGE, « Tableau général de la réforme des régimes matrimoniaux », in Perspectives sur le droit patrimonial de la famille après la réforme des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités, UB3, n° 76, Bruxelles, Larcier, 2019, 51 pages .
  • J. SAUVAGE, « La réforme des régimes matrimoniaux : état des lieux et perspectives », R.P.P., 2019/4, pp. 277-296 .
  • S. PFEIFF, « La nouvelle réglementation européenne relative aux régimes matrimoniaux. Étude des règles de compétence et de conflit de lois », États généraux du droit de la famille III, Bruxelles, Larcier, 2018, pp. 127 à 170.
  • J. SAUVAGE, « Substitution successorale et option, conséquences pratiques », in Le droit patrimonial de la famille dans tous ses états – Questions et solutions pratiques, Anthemis, 2015, 32 pages .
  • S. PFEIFF, « Les relations parents-enfants, les enlèvements d’enfants et le patrimoine du mineur », in Les relations familiales internationales, l’actualité vue par la pratique, P. Wautelet (dir.), Liège, Anthemis, CUP, 2010, pp. 195 à 230.
  • J. SOSSON, « Tutelle testamentaire », Manuel de planification patrimoniale (ouvrage à feuillets mobiles), Larcier, 2009.
  • J. SOSSON, (avec N. DANDOY), « Les clauses d’un contrat de mariage relatives aux obligations personnelles des époux », in Trente ans après la réforme du droit des régimes matrimoniaux, actes de la 6ème Journée Jean Renauld, Bruxelles, Bruylant, 2007, pp. 29-67.
  • S. PFEIFF, « Les donations dans le cercle familial : questions choisies », intervention en qualité d’oratrice lors du séminaire Patrimoines et Fiscalités le 16 décembre 2025 à Bruxelles.
  • S. PFEIFF, « La planification successorale dans un contexte international : questions à se poser », intervention en qualité d’orateur avec P. Wautelet dans le cadre du séminaire sur la planification successorale organisé par Vanham & Vanham à Bruxelles le 25 septembre 2025.
  • S. PFEIFF, « Règlements succession européen et régimes matrimoniaux », intervention en qualité d’orateur avec P. Wautelet dans le cadre du Congrès annuel de l’EPSG (Estate planning skill group) à Luxembourg le 20 juin 2025.
  • S. PFEIFF, « Le règlement successoral à l’épreuve du terrain : difficultés et stratégies d’anticipation », intervention en qualité d’orateur dans le cadre de la Masterclass en planification patrimoniale organisée par Larcier Intersentia à Bruxelles le 3 juin 2025.
  • S. PFEIFF, « La nature juridique de l’usufruit successif », intervention en qualité d’orateur avec A. Demortier dans le cadre du colloque RPP 2025 organisé par Larcier Intersentia à Louvain-la-Neuve le 25 mars 2025.
  • J. SAUVAGE, avec A.-Ch. Van Gysel : « Les conventions de cohabitation légale », au colloque sur la rédaction des conventions matrimoniales et de cohabitation légale organisé par Anthemis en 2025 .
  • J. SAUVAGE, « Avantage matrimonial en régime de séparation de biens : (in)cohérence et incidence pratique », colloque organisé par la R.P.P., en 2025 à Louvain-La-Neuve .
  • J. SAUVAGE, 12 novembre 2025 : présentation sur les libéralités entre époux et les conventions matrimoniales (midis de patrimoine & fiscalité – Anthemis).
  • J. SAUVAGE, 9 avril 2024 : colloque sur les avantages matrimoniaux (Patrimoine & fiscalités) .
  • J. SAUVAGE, septembre 2024 : « Comment éviter la naissance d’une indivision matrimoniale ou successorale dans un patrimoine familial ? », colloque organisé par Anthemis (Patrimoine & fiscalité) sur les « variations sur le thème de l’indivision » .
  • J. SOSSON, « Résidence de l’enfant, coparentalité, état des lieux et prospective. Loi et pratiques des avocats en Belgique », Les outils au service du droit de la famille, Etats généraux du droit de la famille et du patrimoine, 19ème édition, Paris, 27 janvier 2023.
  • J. SAUVAGE, « Le droit patrimonial des cohabitants légaux et de fait : proposition d’un droit patrimonial familial », in Cohabitation légale et de fait : état des lieux et perspectives, à Louvain-La-Neuve, 2023 .
  • J. SAUVAGE, « Le double régime de la convention matrimoniale : organisation et protection », in Evolutions récentes du droit patrimonial de la famille, Limal, Anthemis, 2023 .
  • J. SAUVAGE, 2023 : « L’attribution totale du patrimoine commun au conjoint survivant supprime-t-elle le compte de récompenses ? », colloque sur Les masses de partage : nouveautés et évolution récentes, organisé par Anthemis .
  • S. PFEIFF, « Questions choisies autour de la donation », intervention avec A. Demortier dans le cadre du cycle de conférences UB3 organisé par l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles, la faculté de droit et de criminologie de l’Université libre de Bruxelles et la faculté de droit de l’Université Saint-Louis – Bruxelles, le 21 mars 2022 à Bruxelles.
  • J. SAUVAGE, avril 2022 – présentation de la problématique des créances au sein du couple lors du colloque organisé par la Conférence du Jeune Barreau sur le couple et le droit patrimonial de la famille .
  • J. SAUVAGE, 2022 : coordination du colloque La codification du droit patrimonial de la famille, organisé par Larcier et présentation de la thématique sur les « avantages matrimoniaux » .
  • S. PFEIFF, « Le droit international privé comme outil de planification patrimoniale », intervention dans le cadre des Masterclass Planification patrimoniale à Bruxelles, le 25 novembre 2021.
  • J. SAUVAGE, 8 et 15 novembre 2021 – présentation de l’état des lieux de la liquidation et du partage des régimes matrimoniaux dans le cadre des conférences du midi Patrimoines et fiscalités organisés par Anthemis .
  • S. PFEIFF, « Règles de droit international privé applicables en matière de régimes matrimoniaux, donations et successions pour des situations présentant un élément d’extranéité », intervention dans le cadre des Conférences du Patrimoine, organisées par Legitech au Luxembourg le 11 décembre 2020.
  • J. SAUVAGE, 2020 – participation (avec F. Lalière et A.-Ch. Van Gysel) à la rédaction de l’avis de l’Unité de droit familial sur la proposition de loi 55-1272/001 du 20 mai 2020 « Portant le livre 2, titre 3, “Les relations patrimoniales des couples” et le livre 4 “Les successions, donations et testaments” du Code civil » .
  • S. PFEIFF, « Présentation de sujets franco-belges de planifications successorales au travers d’un casus familial », intervention avec Mes Blondelle et Godin dans le cadre des Masterclass Planification patrimoniale au cercle de Lorraine le 28 novembre 2019.
  • S. PFEIFF, « Le règlement européen relatif aux régimes matrimoniaux en pratique », intervention dans le cadre de l’Université d’été des avocats, le 27 août 2019 à Courrière, Belgique.
  • J. SAUVAGE, 21 janvier 2019 – présentation de la réforme des régimes matrimoniaux avec F. Lalière .
  • J. SAUVAGE, 14 février 2019 – colloque sur la réforme des régimes matrimoniaux organisé par la conférence du jeune barreau de Bruxelles – présentation du nouveau régime de communauté .
  • J. SAUVAGE, 18 février 2019 – colloque sur le droit patrimonial de la famille UB3 – présentation de la réforme des régimes matrimoniaux .
  • J. SAUVAGE, 25 février 2019 – colloque sur la réforme des régimes matrimoniaux organisé par le master en Notariat et l’unité de droit familial de l’U.L.B. – présentation du régime de séparation de biens et des créances entre époux .
  • J. SAUVAGE, 30 avril 2019 – présentation de la réforme des régimes matrimoniaux au cercle des notaires de Tournai .
  • S. PFEIFF, « Le nouveau Règlement européen en matière de régimes matrimoniaux », intervention dans le cadre du colloque intitulé « Etats généraux de la famille III », à Louvain-La-Neuve, le 6 septembre 2018.
  • J. SAUVAGE, présentation sur la réforme des pactes sur succession future lors de la conférence du Jeune Barreau de Tournai – 26 janvier 2018 .
  • J. SAUVAGE, présentation sur l’option successorale et la substitution en février 2015 dans le cadre du colloque « La famille et son patrimoine en questions » .
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