La pierre angulaire assurant une collaboration fructueuse entre l’avocat et son client est la relation de confiance qui les unit. A cet égard, le cabinet Sosson Pfeiff prend soin d’informer les clients sur la manière dont il fonctionne et travaille.
Tout d’abord, afin que l’avocat puisse accomplir sa mission de manière constructive et efficace, il est essentiel que son client et lui-même soient ‘sur la même longueur d’onde’ quant à la position à adopter et à la manière de la concrétiser mais également quant aux attentes réciproques de chacun. L’avocat veille ainsi à rester à l’écoute de son client et de ses besoins particuliers afin d’offrir une solution sur mesure.
Afin de garantir cette harmonie devant exister entre la position réelle du client et celle qui est répercutée par l’avocat, le client sera consulté avant chaque démarche importante. Dans ce contexte, divers projets de courriers, de conventions et d’actes de procédure lui seront notamment soumis afin de s’assurer de son accord.
Le client doit bénéficier de la part de son avocat une disponibilité et une écoute suffisantes, de même qu’une réponse à ses questions de manière complète, précise et dans des délais raisonnables, sans oublier un respect sans faille de son secret professionnel. De son côté, l’avocat attendra de son client qu’il collabore de manière efficace et transparente à la gestion de son dossier et ce, en fournissant en temps et en heure à son conseil les informations et documents dont il a besoin afin d’assurer sa défense.
Lorsque les clients consultent un des associés fondateurs du cabinet, Me Sosson ou Me Pfeiff, il leur est garanti que ceux-ci assumeront la responsabilité et la direction stratégique de leur dossier. Dans un souci d’efficacité et de disponibilité pour le client, la collaboration consistera le plus souvent en un travail d’équipe. Ainsi, Me Sosson et Me Pfeiff s’adjoindront le support d’un collaborateur afin de traiter le dossier avec eux, dans son ensemble. Sauf cas de force majeure, ce collaborateur demeurera le même tout au long du traitement de l’affaire. Par ailleurs, les associés travaillent régulièrement en équipe avec des avocats spécialisés dans des matières connexes (tels le droit fiscal ou le droit pénal de la famille) ou établis dans d’autres pays afin d’assurer une gestion optimale des dossiers complexes ou de droit international.
Cette technique, qui a fait ses preuves, assure une gestion efficace du dossier au quotidien, dans la mesure où le client a la certitude de toujours disposer d’un avocat qui connaît son dossier auprès de qui s’informer, la circulation interne des éléments échangés étant bien entendu garantie. Par ailleurs, le client est ainsi encadré par deux professionnels, dont les efforts intellectuels et les sensibilités se conjuguent pour offrir le meilleur service possible.
Les avocats du cabinet Sosson Pfeiff sont soucieux de garantir la transparence par rapport à la manière dont les honoraires et frais de leur intervention seront répercutées à leurs clients. À cette fin, les modalités de calcul seront expliqués en détails lors de la première consultation. Celles-ci feront l’objet d’un récapitulatif écrit qui sera envoyé au client à l’ouverture de son dossier.Il y a lieu de distinguer les honoraires, les frais et les provisions.
Les honoraires recouvrent les divers devoirs accomplis par l’avocat, soit son travail proprement dit dans le cadre de la gestion du dossier, tels que les consultations, l’étude des dossiers, les entretiens téléphoniques, l’échange de correspondance, les réunions de négociation ou d’expertise, les recherches en doctrine et jurisprudence, la rédaction de conventions, de notes d’audience, de requêtes, de citations, de conclusions et d’autres actes de procédure, les comparutions aux audiences (en ce compris le temps d’attente et les déplacements), les préparations de plaidoiries, les différentes démarches au palais de justice, etc.
Le cabinet Sosson Pfeiff retient, pour le calcul des honoraires, le système du taux horaire, qui est le plus adapté aux litiges familiaux, dans lesquels il est impossible de prévoir à l’avance l’ampleur des tâches à accomplir. Ce taux est déterminé lors de la première entrevue ou demande de prestation.
Le tarif horaire déterminé est applicable à toutes prestations réalisées par un avocat au sein du cabinet.
Les prestations sont encodées au jour le jour, de manière détaillée, afin que le client dispose, lors de l’envoi des états de frais et honoraires (ou lorsqu’il en fait la demande) d’un relevé précis des prestations accomplies. Afin que les honoraires soient aussi prévisibles et limités que possible, l’avocat favorisera - dans la mesure du possible et eu égard aux intérêts en présence - les moyens procéduraux les moins coûteux. Par ailleurs, il incombera au client de fournir à l’avocat des notes, documents et commentaires clairs, complets et précis afin de limiter et faciliter le travail de l’avocat.
Les frais sont portés en compte en sus des honoraires. Ils recouvrent deux types de dépenses.
Ils se composent, d’une part, des frais de fonctionnement du cabinet, étant les frais d’ouverture et de clôture de dossiers, les frais de dactylographie, les frais postaux, de téléphone ou de photocopies, les frais de déplacement, etc. Ils sont détaillés dans la lettre qui est adressée au client à l’ouverture du dossier et qui reprend les modalités financières de l’intervention de l’avocat.
Ils comprennent, d’autre part, les frais de procédure et autres débours éventuels qui seront portés en compte en supplément, avec production de pièces justificatives. Les débours exposés dans le cadre d’un dossier peuvent notamment être les suivants : droits de greffe, frais d’huissier , coûts administratifs de pièces d’état civil ou autres documents, honoraires d’un traducteur juré, honoraires payés à un avocat extérieur au cabinet pour une prestation effectuée devant une juridiction en dehors de la région de Bruxelles-Capitale où le déplacement d’un avocat du cabinet ne paraît pas requis ou serait trop onéreux.
Le client recevra des demandes de provisions à valoir sur l’état final de frais et d’honoraires. Celles-ci ne sont pas nécessairement représentatives de l’état d’avancement des devoirs accomplis ni de la hauteur des frais et débours exposés au jour de la demande.
Le paiement de la provision conditionnera la suite de l’intervention. Par ailleurs, des états intermédiaires de frais et d’honoraires seront établis et envoyés à intervalles réguliers. Ils permettront au client de suivre l’état d’avancement du dossier et la charge financière qu’il représente. Une nouvelle provision pourra être demandée en sus du paiement de chaque état intermédiaire.
L’absence de paiement des honoraires dus autorise l’avocat à suspendre ou clôturer son intervention en faveur d’un client débiteur.